greg1997 0 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 bonsoir a tous je desire planter 8 pieds,je voudrai vos conseil sur les risque reel sachant que je n'est jamais eu de probleme de justice,je souffre d'une maladie agoraphobe donc fumer calme mes angoisse,j'ai tres peur car je suis pere de deux enfants,et je stresse a mort a la seul idee d'aller au tribunal du faite de ma maladie(peur de la foule) merci de votre aide Lien à poster Partager sur d’autres sites
W3ED3R 1 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 Salut a toi deja n en parle a personnes et ne dis pas ce que c a tes enfants ensuite li ca!!!!! Les délits cannabiques sont jugés par le tribunal correctionnel, mais les crimes cannabiques sont jugés par une Cour d’assise dérogatoire au droit commun, sans jury populaire, et uniquement composée de 7 juges. Il y a dans la loi française ni drogues douces ni drogues dures, ni seuil de tolérance. La loi est applicable pour un joint, une pincée d’herbe ou un seul plant de cannabis. La loi du 31 décembre 1970 et le code pénal prévoit entre autre pour les crimes, une peine de 20 ans de prison et un peu plus de 7,5 millions d’euros d’amende quiconque produit ou cultive du cannabis ; pour les délits comme la détention, offre, don ou vente, acquisition ou transport (10 ans de prison et une amende au double de la valeur du cannabis saisi) ou encore pour la cession ou offre au détail (5 ans de prison et plus de 75 000 euros d’amende). La durée de la peine peut être diminuée par le tribunal ou la Cour d’assise, suivant les circonstances de l’infraction et de la personnalité de l’accusé(e), et fixer l’amende en fonction de ses ressources et de ses charges. Pourtant, la France a signé le Traité de Rome. Voilà ce qu’il évoque ainsi que les directives européennes concernant la culture de chanvre. Ces textes, repris en droit français, non seulement définissent le taux maximal de THC admissible dans le chanvre (0,3%) mais expliquent comment procéder aux analyses, et là dessus, le texte est sans ambiguïté : il faut pas moins de 1000 (mille) plants pour définir le taux de THC d’une variété !!! Ainsi, il est impossible de prouver juridiquement en dessous de 1000 pieds, que la variété du chanvre incriminé est psychotrope ! Il y a donc incompatibilité entre la loi de 1970 et le Traité de Rome. (source : https://csld.new.fr/). Donc, logiquement, si vous vous faites chopés avec votre production personelle, vous ne risquez pas grand chose si vous dites au juge toutes les ambiguités entre les lois européennes et la loi française, juridiquement parlant, vous ne devriez avoir qu'une amende pour "non déclaration de pieds de chanvre à la préfecture" (car il faut savoir qu'il est entièrement légal de cultiver du chanvre chez soi, à condition de le déclarer à la pr&fecture, et que le taux de thc soit inférieur à 0.03%, or, il est impssible de déterminer le taux de thc en dessous de 1000 plantes (je pense pas que vous cultivez 1000 plantes ou plus...). Et, une autre astuce : Déclaration universelle des droits de l'Homme : Article IV La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi. Article V La Loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société. Tout ce qui n’est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas. Donc, la loi française en matière de stupéfiants, et plus particulièrement le cannabis, viole l'article 4 et l'article 5 de la constitution unviverselle des droits de l'homme (on ne nuit à personne si ce n'est à soi-même si on fait pousser et qu'on fume notre herbe (art.4); le fait de faire pousser de l'herbe destiné à notre propre consommation ne nuit pas à la société (art.5). Aussi, dernièrement : si un jour vous voyez des flics se pointer chez vous, demandez leur une commission rogatoire, et non un mandat de perquisition, car le mandat de perquisition est pratiqué aux états unis, pas en France, en France, il faut obligatoirement une commission rogatoire, ce qui revient au même, sauf cas d'incendie, d'appel au secours,... voila desoler d avoir pri de la place sur ton topic mais c a lire je pense tchussss 1 Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 salut! désolé de te décevoir mais 1 pied ou 8 pieds, la culture du cannabis est interdite donc, dans l'absolu dans tout les cas tu risques quelque chose... En faisant pousser ou en allant chez le dealer... Maintenant le maitre mot dans la cannabiculture est la discrétion, si tu fais pousser mais que tu te débrouilles pour que personne ne le saches ya pas de raison que tu finisses au tribunal...là par contre ce n'est pas le cas avec le dealer! Choisis ton camps Camarade! Lien à poster Partager sur d’autres sites
Ndy 1 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 c'est peut-être pas un français en tout cas no stress beaucoup de gens cultivent en france et dans les autres pays je vois pas pourquoi on te prendrait pour cible spécialement... Peace mec Lien à poster Partager sur d’autres sites
greg1997 0 Posté(e) février 19, 2008 Auteur Partager Posté(e) février 19, 2008 merci de m'avoir repondu aussi rapidement si au pire des cas je me fait pincee,pour me defendre je peut dire que c'est pour me soulager,avec un certificat de mon medecin qui me suis de puis plus de 10 ans vous penser que ca s'arretra la ou pas merci de vos reponse gregoire Lien à poster Partager sur d’autres sites
Ouzoud 1 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 salut a tous ! très bien détaillé le post de W3ED3R ! merci de m'avoir repondu aussi rapidement si au pire des cas je me fait pincee' date='pour me defendre je peut dire que c'est pour me soulager,avec un certificat de mon medecin qui me suis de puis plus de 10 ans vous penser que ca s'arretra la ou pas merci de vos reponse gregoire [/quote'] Ça dépend dans quel pays, mais en France, la weed médicinale est malheureusement interdite. Même si c'était autorisé, elle est prescrite sur ordonnance donc je ne pense pas que tu ai le droit de cultiver ! Donc ca ne changera en rien ton cas! voila tchao Lien à poster Partager sur d’autres sites
W3ED3R 1 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 re c etais pour dire aussi pour une prequisition il faut une commission rogatoire c le procureur qui la donne il ne la donne que a partir de 4 a 5 plaintes par rapport a ca bien sur donc les condés n ont rien a faire chez toi si tu reste tranquille et discret tchousss Lien à poster Partager sur d’autres sites
KaNaBocK 0 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 C'est marrant que ce sujet ressorte (non pas que ce soit un déterrage), j'en parlais justement avec un ami qui fait du droit hier soir et d'après lui les lois françaises prévales sur les différents traités signés après les lois. Je sais pas si je me suis bien fait comprendre mais en gros le traité n'est pas rétroactif. Pour ce qui est de la citation de la DDH je sais pas si c'est très judicieux, après tout, si on fait pousser, qu'on fume, qu'on prend le volant et qu'on tue quelqu'un on a nuit a autrui, c'est donc du cas par cas. Finalement y'a vraiment que la discrétion qui est importante ! Pour tes enfants faut en effet les préserver de cela, mon frère ne s'est jamais caché de son fils et y'a des fois où il s'en mord les doigts... Surtout pas de stress, la police viendra jamais te chercher si tu restes dans ton coin. Et concernant ton agoraphobie bienvenu au club, moi ça fait 5-6 ans que je fume de l'herbe et j'ai jamais trouvé un truc qui apaise autant (quoique la fois où j'ai eu mon anesthésie générale j'étais vraiment bien ). Lien à poster Partager sur d’autres sites
Museyda 2 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 Salut xD arrête de stresser, si tu cultive indoor ou même oot dans ton jardin sans vis-à-vis avec les voisins et si tu n'en parle à personne etc... Y a no probleme ! Surtout avec 8 plantes ! Les helico des bleu en ont rien à foutre de 8 plantes, ils recherchent des spots de 20 plantes et + En indoor tant que tu restes avec une hps 400w ou même 2 si t’as envies voir même une 1000w y a no probleme aussi ! Edf commence à se demander quoi avec + de 2 hps 1000w ou 4 400w xD Des installations à but de deal ! Une installe normal c'est une 400w... ou autre type de lampes équivalente ! Franchement t'a rien à craindre si tous est bien secrets ! Pour les enfants sa coule de source, mais même pas à tes amis ne le dit à personne ! Faut pas être parano non plus mais voila ! Tant que tu ne dis rien à personne ou si tu cultives oot dans un jardin à toi si il est bien discret qu'il n'y a pas de vis-à-vis ou si tu cultives en foret et si le spot est bien paumé quelque part ! Y a no probleme ^^ Voila tous est dit ++ peace et no probleme xD Lien à poster Partager sur d’autres sites
panthera 73 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 salut Chaque situation est différente et les sanctions prononcés en règles générale sont très loin des textes! Les facteurs à prendre en contre amha sont -Ta nationnalité (on va pas débattre ,mais soyons pas naîf) -Classe sociale -Train de vie rapport salaire/depense -Connu ou non des serices... -Lieux d'habitation campagne,ville etc.. Dans les même circonstances selon ces facteurs les peine varie,c'est ce que j'ai pu constaté dans le topic risque encouru (d'ailleurs j ai virer des messages mais garder les trucs important surune page word faut que je m'y remette Voili voilou ++ PS pour le certificat and co faut vite arreter on est plus dans le sociale hein ^^ edit Pour ce qu'à dit W3ED3R il faudrais un très bon avocat qui saisissent toutes les instances compétente et à ma connaissance il n'y a pas de jurissprudence donc voilà Lien à poster Partager sur d’autres sites
papyraleur 5 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 Salut a tous, Il vaut mieux avoir le moins de pieds possible. Même si tu récolte moins avec 9 one bud qu'un seul gros plan c'est navrant mais c'est le nombre qui compte. A bientôt. EDIT : W3ED3R Désolé mais pour la perquisition c'est plus simple faut que je retrouve le topic ou un juriste nous résumait cela. Edit 2 : ah oui je me permet de rajouter ceci. En france la police n a pas besoin de Mandat pour entrer chez les gens on est pas au USA les serie tele française sont pleines d'erreurs juridique sur ce point.. Pour entrer cher les gens une simple autorisation de l'avocat general(le procureur) suffit. C'est sur le topic unique risque encourus en france Il y a aussi un cas de "continuité de délit" bon je suis naze et pas sur du terme mais en gros tu te fait choper par des gendarmes avec de la beuh sur toi ils peuvent aller directement chez toi. Lien à poster Partager sur d’autres sites
greg1997 0 Posté(e) février 19, 2008 Auteur Partager Posté(e) février 19, 2008 rebonsoir a tous et merci pour toute vos reponse pour panthera je suis francais je n'est jamais eu a faire a la justice mon train de vie correspond toute a fait a mon salaire je travail je vie dans une petite ville de 4000 habitants pourrai tu me dire a peut pres a quoi m'attendre au cas ou cas je flippe grave la seul idee de me retrouver au tribunal me donne une boule a l'estomac et pour les 8 pieds c male et fem merci Lien à poster Partager sur d’autres sites
Hybrid 1 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 slt, malheuresement, mal ou femelles, comme te l'as dit papyraleur, en france, c'est le nombre de pieds qui compte...( si je dis pas de connerie....) sinon, la discretion est le meilleur ami du cultivateur, ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
Museyda 2 Posté(e) février 19, 2008 Partager Posté(e) février 19, 2008 de toute façon comme je dit y a no probleme je vois pas pourquoi tu te ferais griller :/ tu compte cultiver ootdoor ? dans ton jardin ? en spot quelque part ? en indoor ? ta une pièce ou tes gamins peuvent pas voir ta culture ? Tu stresse c'est tous mais y a aucune peur à avoir ^^' Sauf si les flics ont mis des caméras chez toi et que ta une sonde de type m408 dans le cerveau (faut pas acheter ses graines chez alïen) xD (blague bien sur) a++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
panthera 73 Posté(e) février 20, 2008 Partager Posté(e) février 20, 2008 salut D'après les infos que tu donne rassure toi tu n ira pas en prison ^^ apres une amende et certainement une injonction thera. Bref pas dramatique non plus ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
mrpolo 7 743 Posté(e) février 20, 2008 Partager Posté(e) février 20, 2008 Salut pour te rassurer un peu mercredi 16 janvier 2008 1' date='6 kg d’herbe de cannabis chez un quarantenaire dans le Saint-Lois (Saint-Lô normandie) Un homme de 47 ans, résidant dans le Saint-Lois, a été interpellé ce week-end pour fabrication de stupéfiants. Il cultivait lui-même son herbe de canabis. Les enquêteurs ont découvert à son domicile 1,6 kg d’herbe. Déféré mardi matin au parquet de Coutances, il a fait l’objet d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. [b']Il a écopé d’une peine de deux mois de prison avec sursis et d’une obligation de soin[/b] Tu ne devrais pas risquer la taule si il n'y a pas trafic Bonne culture ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
greg1997 0 Posté(e) février 20, 2008 Auteur Partager Posté(e) février 20, 2008 bonjour merci pour vos reaction elle m'on enormement rassurer merci mille fois gregoire Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité weediman92 Posté(e) mars 4, 2008 Partager Posté(e) mars 4, 2008 tout depend du PROC' lors du pasage au tribunal ta des cons des moin cons et des cool et meme des proc'cool qui fume!! mais bon que viendrait faire les flics chez toi??et meme si sa arrive !! tu risque pas enorme de nos jour (en france!!) pour faire de la prison ferme il faut y aller !! un pedophile prend a peine 10ans!!alors 100gramme de fleurs qui pousse sous ta lampes mdr!! t trankil on a pas encore le systeme anglais!! les autoritées anglaise font des decouverte enormes ces dernier temps il ont des espèce de machine qui detecte les hpes ou je c pas trop quoi a travers les mur!! vu sur tf1 (aller sur le site de tf1 VIDEO et taper culture de cannabis et fouiner la dedans!!) Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité weediman92 Posté(e) mars 4, 2008 Partager Posté(e) mars 4, 2008 re https://tf1.lci.fr/infos/jt/0,,3626163,00-culture-cannabis-inquiete-autorites-britanniques-.html vers 30 secondes Lien à poster Partager sur d’autres sites
mrpolo 7 743 Posté(e) mars 4, 2008 Partager Posté(e) mars 4, 2008 Salut weediman du 92 Ce sujet n'était pas passé inaperçu fin 2007 la police traque les cannabiculteurs ESCLAVAGISTES Ta maison n'est pas entièrement consacrée à la culture avec une vingtaine d'HPS? Tu ne fais pas bosser de petits enfants Thai (ou autres) sous la contrainte et sans les payer? Alors ça devrait aller...... ++ Lien à poster Partager sur d’autres sites
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