[Topic Unique] risques réels encourus en france.

[gabinoo 5]

Salut Rickmorty,

C'est un peu bête quand même d'avoir planté chez toi malgré l'avertissement de la douane. Maintenant bonjour la parano... Tu ne devrais pas demander à autrui, c'est de ton avenir qu'il s'agit, pas du notre.

[Bob Albert 312]

Hello,

Moi à ta place j'appliquerais le principe de précaution, je me débarrasserais de ma culture pour en replanter une dans 6 mois, tu dormiras mieux. Même si en principe le fait qu'ils vous informent qu'ils peuvent passer signifie sans doute qu'ils le feront pas. Sinon ils en auraient pas parlé. Pour les 15 jours, ils sont pas stupide, si ils décident de passer ça sera pas avant 1 à 3 mois, le temps que les plantes soit suffisamment grande!

A+

[Grumpy_Smurf 209]

Hello,

 

Voila ce que dis le code des douanes

 

 

Le droit de visiter les locaux privés

Le droit de visite domiciliaire prévu par l'article 64 du code des douanes est assez semblable au droit de perquisition prévu par le code de procédure pénale. Il autorise, en effet, les agents des douanes à pénétrer dans tous les lieux, y compris lorsqu'ils sont privés, et à saisir les marchandises et les documents se rapportant aux délits constatés. Compte tenu du principe constitutionnel d'inviolabilité du domicile, une autorisation du juge des libertés et de la détention est nécessaire, sauf en cas de flagrant délit. Par ailleurs, dans tous les cas, les agents doivent être accompagnés par un officier de police judiciaire. L'ordonnance est notifiée et diverses voies de recours sont ouvertes lorsque la visite domiciliaire est réalisée sur autorisation judiciaire :

- un appel formé contre l'ordonnance adressé au premier président de la cour d'appel territorialement compétente, dans un délai de 15 jours qui commence à courir à compter de la remise ou réception ou de la signification de l'ordonnance. Cet appel n'est pas suspensif ;
- un recours formé contre le déroulement des opérations de visite et de saisie adressé au premier président de la cour d'appel territorialement compétente, dans un délai de 15 jours qui commence à courir à compter de la remise ou de la réception soit du procès-verbal, soit de l'inventaire lorsque la remise de ce dernier intervient après celle du procès-verbal. Cet appel n'est pas suspensif.

Dans les deux cas, un pourvoi (non suspensif) peut être formé contre la décision du 1er président de la cour d'appel dans un délai de 15 jours à compter de la signification de l'ordonnance.
La saisie

Sur la base des prohibitions prévues par les articles L 716-9 a), L 716-10, L 613-3, L 513-4, L 335-2 et L 335-4 du code de la propriété intellectuelle et des incriminations prévues par le code des douanes, il est possible de constater, en fonction des circonstances, un délit douanier en matière de contrefaçon de marque, de dessin et modèle, de brevet, de droits d'auteur et de droits voisins. Les marchandises de fraude sont susceptibles d'être saisies et confisquées (art. 323 du code des douanes).

Par exemple, la saisie douanière peut être pratiquée par les agents lorsqu’ils ont la certitude d’être en présence d'une marchandise constituant une reproduction ou une imitation d'une marque protégée au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du code de la propriété intellectuelle.

Afin de renforcer la preuve de l'existence d'une contrefaçon pour le droit des dessins ou modèles, brevets, droits d'auteur et droits voisins, dans la plupart des cas, les agents des douanes mettent en œuvre, préalablement à la saisie, la procédure de retenue des marchandises de contrefaçon qui contribue à établir la matérialité de l’infraction.

- Voir « La procédure de retenue des contrefaçons »

 

 

Source : https://www.douane.gouv.fr/articles/a11070-pouvoirs-de-recherche-des-contrefacons

 

En gros oui les douanes peuvent venir chez toi à tout moment.

 

Maintenant je pense plus que c'est pour te faire peur ( sauf si tu avait 300 pots avec 600l de terreaux et 600 graines ... )

 

Maintenant tout ce que je peut te dire c'est "Oui les douanes peuvent venir chez toi comme ça "

Mais par contre personne ne peut te dire si ils viendront !

Tu aurai du rien dire et dire simplement "Bon vous avez trouvé quelque chose d'illégal ?" Tel que des drogues ? cigarettes ? argent non déclaré ? contrefaçons ? Non ! donc voila merci et bonne journée

Si il commencent à te casser les couilles tu leurs dit direct Je veut un avocat ( la loi l'oblige )

Et la tu verra que ça changera

 

Bien entendu n'ai pas une boulette dans le calbute ...

[Invité kannamiel]

salut

le cannabis c'est interdit

le gouvernement met la pression sur les planteur pour maintenir la paix social dans les cités

chiffre d'affaire en baisse egale emeute

 

blague à part

c'est les nouvelle loi anti terroriste,qui donne plein de droit au flic,y a un genre de procuration national qui dure jusqu'a fin decembre

en gros ils surveillle le net,les flic peuvent recuperé les donné client ds les magasin,banque ect...

sa vas tomber fort aprés janvier

 

chez nous,y a un sous marin en permanence devant le crow tt neuf,des petit jeunne on fait la une pour une commande groupé de 1200 euros de graine sur le net,hop!bande organiser au troue

Modifié octobre 8, 2015 par kannamiel

[JuuU420 538]

Salut Rikcmorty,

 

Je te conseille d'éviter ce grow shop à l'avenir, si la douane planque devant c'est que le gus doit faire des activités pas très nettes derrière le comptoir.

 

C'est pas le role de la douane sinon de traquer les consommateurs, enfin j'imagine.

 

a+

[luzshine 900]

Salut à vous,

 

 Alerte rouge ce jour !!!   Je suis en récolte depuis 1 dizaine de jours (je coupe, je manucure, je suspens pour faire sécher) et tout cette activité a laissé échapper de fortes odeurs dans l’escalier de la résidence où je suis.

 

Un voisin est venu me voir aujourd’hui pour savoir si c'est moi qui fait pousser car une voisine s'est déjà plaint à 2 reprises et ils cherchent à identifier la source           

C'est ce que j'appelle une Alerte Rouge !

 

Ni une ni deux j'ai immédiatement réagi. Coupé le pied qui restait dans la box, déménagé la box flo et le matos flo hors de l'appart, et surtout plus un brin d'herbe ne traîne dans l'appart sauf.... les 4 plantounes dans ma box croissance 

 

Je m'attends à une visite imminente des flics (forte probabilité je dirais). Ma question est la suivante : Qu'est ce que je risque si je laisse mes 4 pieds en croissance et que la police vient les trouver ? Ça pourrait être des mâles, à ce stade la police ne peut pas le savoir. C'est illégal de produire des pieds mâles ?

 

Merci d'avance pour votre aide, je vous raconte pas le coup de flip ce soir...

[yannos 4 057]

Slt ,

Luz,en France,la loi est claire,'''toute ou partie de la plante,graines comprise est interdite de possessions, y'a pas plus clair.

Perso,si j'étais toi,je déplacé tout,ou,si tu veut rien déplacé, tu ne risques qu'une saisie de ton matos,une petite garde à vue,un testing puis la suite,juge,injonction thérapeutique, et bien sur l'amende......

Pas vraiment grave,mais chiant quand même....

Bise

Y.

[S@turnin 677]

Hello,

Face aux flics, tu n'a aucune chance de pouvoir faire valoir ta "bonne foi", tu risque juste de perdre tes plants + tout ton matériel de culture (en cas de perquisition).

Si perquisition il y a, tu aura droit à un interrogatoire poussé, plus éventuellement quelques heures de garde à vue (la loi française permet jusqu'à 72 heures de garde à vue pour fabrication de plantes ou substances considérées comme stupéfiantes).

Ensuite, soit tu aura une comparution immédiate, ou alors un jugement au tribunal correctionnel plus tard.

Si comparution immédiate, tu peux prendre un avocat et lui expliquer la situation (si celle-ci concorde avec ce que tu as dit aux flics lors de l'interrogatoire), et lui verra à ce moment-là comment te défendre au mieux.

Si tribunal correctionnel plus tard, tu aura alors plus de temps pour préparer ta défense...

Donc, pour répondre à ta question : face aux flics, tu risque, face au tribunal, avec un bon avocat et en concordance avec ce que tu aurai pu dire lors de ton interrogatoire, tu peux faire jouer le fait que les plants n 'étaient pas en flo', donc impossible de déterminer le taux de thc/si il s'agit de pieds mâles ou femelles...et le tribunal décidera ensuite, en fonction de ta défense et de tes antécédents judiciaires.

Sinon en théorie, il n'est techniquement pas illégal de produire des plants mâles, vu que ceux-ci ne contiennent pas de THC, mais impossible à prouver face aux flics, seul le tribunal peut décider de ton sort...

 

Plus clair pour toi ?

++++

 

Modifié décembre 10, 2015 par S@turnin

[Invité gruiiiik]

plop ,

pour avoir vécu en appartement , je peut te dire qu il ne se déplacerons pas sans plainte de la copropriété et encore faut des preuves genre mègo et trace de passage.

 

La tes voisins ont reconnus l odeur simplement,se sont peut être eux même des fumeurs , mon conseil est simple , si tu trouve que sa sent fort (et ont sais très bien que oui )une bombe de febreze et a chaque fois que tu ouvre ta porte ou la ferme une pulvé sa sentiras plus et si en plus tu en met a l'étage au dessus et en dessous impossible de savoir que cela viens de chez toi , met un truc en bas de porte aussi pour limité l odeur qui pourrais passer par dessous , si tu recroise ton voisin fais comme si de rien n'étais et demande lui si ont trouver d ou venais l odeur simplement tu seras fixé si oui ou non il sait quelque chose? 

 

Mais les myrtilles n'interviendrons pas il ont d autres chat a fouetter que venir enquêter sur une odeur suspect sentie par une dame dans un immeuble , cela peut t éclairé sur le sujet regarde :

 

 

Dans son activité d'enquête, la police judiciaire est placée sous la direction et le contrôle du ministère public. Compétent pour réaliser ou faire réaliser « tous les actes nécessaires à la recherche et à la poursuite des infractions à la loi pénale », le procureur de la République, « dirige l'activité des officiers et agents de la police judiciaire dans le ressort de son tribunal ». De plus, les membres de la police judiciaire ont l'obligation de lui rendre compte. Ainsi, l'article 19 du code de procédure pénale prévoit que les officiers de police judiciaire sont tenus d'informer le procureur de la République sans délai des infractions dont ils ont connaissance et « de lui faire parvenir, dès la clôture des opérations, les procès-verbaux qu'ils ont dressés ». En cas de crimes et de délits flagrants, ils doivent également l'informer immédiatement. De même, dans le cadre d'une enquête préliminaire relative à un crime ou un délit, ils doivent l'aviser dès qu'ils identifient un suspect.

 

Les pouvoirs d'investigation de la police judiciaire diffèrent selon que l'infraction est flagrante ou non.

Dans le premier cas, les officiers de police judiciaire disposent de pouvoirs de contrainte importants pendant toute la durée de l'enquête, qui est en principe limitée à 8 jours, à moins qu'elle ne soit prolongée de la même durée par le procureur de la République.Ils peuvent notamment procéder sans autorisation aux actes suivants : conservation des indices, saisie de tous les objets liés à l'infraction et trouvés sur le lieu du crime, arrestation de l'auteur présumé, prélèvements externes nécessaires à la réalisation d'examens, relevés signalétiques, visites domiciliaires, perquisitions, saisies de pièces à conviction, réquisition des données informatiques des organismes publics et de la plupart des personnes morales de droit privé. Ils peuvent également adresser des convocations à comparaître aux personnes susceptibles de fournir des renseignements et défendre à toute personne de s'éloigner du lieu de l'infraction. Ils peuvent, en outre, pour les besoins de l'enquête, placer en garde à vue pour une durée de 24 heures la personne soupçonnée, à condition d'en informer le procureur.

Il n'en va pas de même dans le cadre d'une enquête préliminaire, qui est menée soit sur les instructions du procureur de la République soit d'office et dont la durée n'est pas limitée par le code de procédure pénale. La police judiciaire ne peut exercer aucune des prérogatives précédemment décrites sans l'autorisation du procureur (ou du juge des libertés et de la détention saisi par le procureur), si ce n'est le placement en garde à vue pour les premières 24 heures. Cependant, pour les perquisitions, visites domiciliaires et saisies de pièces à conviction, elle peut agir sans autorisation si elle obtient l'assentiment exprès de la personne concernée.

Une fois l'information judiciaire ouverte, la police judiciaire réalise les actes d'instruction qui lui sont délégués par le juge d'instruction : elle « exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions ».

La police judiciaire, chargée de la réalisation concrète de l'enquête, est donc présente pendant toute la phase initiale de la procédure pénale, exerçant sa mission d'abord sous la direction du ministère public, puis sous celle du juge d'instruction. C'est surtout pendant l'enquête préliminaire préalable à l'instruction - et encore plus dans le cadre de l'enquête de flagrance - qu'elle dispose d'une large autonomie.

 

En gros si y 'as pas d 'enquête et surtout si y'as pas le proc qui dit allez perqui les flic ne viendrons pas !

 

No stress miss .

 

+++

[Tomzik 169]

Salut,

 

S'il y a une forte odeur de cannabis devant sa porte, on est dans une situation de flagrance, et les flics font ce qu'ils veulent. Effectivement, si ce n'est pas le cas, ils ne peuvent pas faire grand chose. 

[R4ptoR 3 564]

Lu

 

Pour mémoire , on est en état d'urgence !

 

Déménage tout .Avec des Si....

 

Je croise les Doigts pour toi.

 

Bise

[Invité gruiiiik]

plop,

il ne faut pas non plus tomber dans une paranoia , si a chaque fois que tu as peur tu arrête de faire ce que tu fais , tu ne vie plus !!

 

Etat d'urgence ou pas la probabilité qu'il vienne est d environs 1 chance sur 1 million , c'est à dire que il y as autant de chance de voir débouler les pompier qui sonne à ta porte pour passer par ta fenêtre ou ton balcon pour allez en intervention dans l appart d as coter ou que tu tombe par hasard dans la rue sur un portefeuille avec 100 000 euros dedans!

 

+++ 

Modifié décembre 10, 2015 par gruiiiik

[yannos 4 057]

Re

Sinon en théorie, il n'est techniquement pas illégal de produire des plants mâles, vu que ceux-ci ne contiennent pas de THC, mais impossible à prouver face aux flics, seul le tribunal peut décider de ton sort...

 

Plus clair pour toi ?

 

Pas sur,en France,c' la plante dans sa totalité, mâle ou femelle qui est interdite,certaine personne se sont même vu condamnés pour avoir du chanvre textile ,car le tribunal a reconnu que ''l'intention' étais là!!!

 

À plus

Y.

[Grumpy_Smurf 209]

Yep,

 

Je ne te conseille pas de jouer au con à dire c'est du chanvre industriel ou un mâle, car si le juge veut te prendre pour un con il te le fera bien comme il faut !

Il va demander l'analyse de la plante si ce n'est pas du chanvre indus, ou un mâle non seulement tu devra payer la petite facture de l'analyse, mais en plus le juge ne te loupera pas !!!

 

En plus la tu donne ton bâton pour te faire battre, car tu savais qu'il y avais des odeurs, et tu n'as absolument rien fait pour y remédier

Tu pensais sérieusement qu'avec une odeur de beuh en flo dans un immeuble ça allais passer inaperçu ? Que tes voisins sont tous des fumeurs ?

Je trouve carrément pire de faire ça que de sortir 1 plant dans la rues pendant 30 minutes ...

 

Pire et ça tu ne le sais peut être pas encore, mais il y as déjà une plainte de déposé par un ou plusieurs voisins et que pour le moment ils enquêtent, afin de te coller le max ... Si ça se trouve même tes factures EDF à cet instant sont dans le dossier !!! Qu'ils sont passé à plusieurs reprises constater les odeurs, et surtout la provenance mais ça en 2s c'est réglé un chien et tkt pas il ne se trompera pas de porte ...

 

Donc franchement tu peut tout jeter c'est sur, mais sache que si enquête il-y as t'est mal, pire encore si jamais tu as de la visite régulière chez toi ou la tu va t'amuser à prouver que tu ne revends pas ...

 

Bonne chance car à ce stade c'est quitte ou double, soit il y as eu plainte et t'est mal soit tes voisins sont encore "cool" et veulent te faire peur avant

 

Et dans l'avenir soit plus discret ...

[yannos 4 057]

Yep,

 

Je ne te conseille pas de jouer au con à dire c'est du chanvre industriel ou un mâle, car si le juge veut te prendre pour un con il te le fera bien comme il faut !

Il va demander l'analyse de la plante si ce n'est pas du chanvre indus, ou un mâle non seulement tu devra payer la petite facture de l'analyse, mais en plus le juge ne te loupera pas !!!

 

En plus la tu donne ton bâton pour te faire battre, car tu savais qu'il y avais des odeurs, et tu n'as absolument rien fait pour y remédier

Tu pensais sérieusement qu'avec une odeur de beuh en flo dans un immeuble ça allais passer inaperçu ? Que tes voisins sont tous des fumeurs ?

Je trouve carrément pire de faire ça que de sortir 1 plant dans la rues pendant 30 minutes ...

 

Pire et ça tu ne le sais peut être pas encore, mais il y as déjà une plainte de déposé par un ou plusieurs voisins et que pour le moment ils enquêtent, afin de te coller le max ... Si ça se trouve même tes factures EDF à cet instant sont dans le dossier !!! Qu'ils sont passé à plusieurs reprises constater les odeurs, et surtout la provenance mais ça en 2s c'est réglé un chien et tkt pas il ne se trompera pas de porte ...

 

Donc franchement tu peut tout jeter c'est sur, mais sache que si enquête il-y as t'est mal, pire encore si jamais tu as de la visite régulière chez toi ou la tu va t'amuser à prouver que tu ne revends pas ...

 

Bonne chance car à ce stade c'est quitte ou double, soit il y as eu plainte et t'est mal soit tes voisins sont encore "cool" et veulent te faire peur avant

 

Et dans l'avenir soit plus discret ...

 

Slt,

 

Là, c' plus un scénario hollywoodien, manque plus que le GIGN,heureusement qu'ils sont occupé ailleurs en ce moment

À pluchhee

Yhttps://www.metronews.fr/_internal/gxml!0/r0dc21o2f3vste5s7ezej9x3a10rp3w$mfiix1rtpquitghdr53l32wfg0uwcx6/Capture-decran-2015-11-19-a-12.jpeg

[luzshine 900]

Merci à tous pour vos réponses Certaines qui rassurent, d'autres qui éclairent

 

J'ai donc déménagé toute la récolte ainsi que le matos de flo dans un autre endroit (autre ville). Je pense que je vais déménager la croissance aussi mais ça va être plus compliqué. De toute façon là je ne peux rien faire de plus avant dimanche. L'essentiel c'est d'avoir dégagé les éléments les plus incriminants (130g sec + 80g encore sur pied) au cas où les flics débarquent demain ou samedi.

 

A plus !

[Grumpy_Smurf 209]

Slt,

 

Là, c' plus un scénario hollywoodien, manque plus que le GIGN,heureusement qu'ils sont occupé ailleurs en ce moment

À pluchhee

Yhttps://www.metronews.fr/_internal/gxml!0/r0dc21o2f3vste5s7ezej9x3a10rp3w$mfiix1rtpquitghdr53l32wfg0uwcx6/Capture-decran-2015-11-19-a-12.jpeg

Re,

 

Bah non pas trop c'est une enquête de stup quand même donc voila ... Du moment qu'il y as plainte il y as enquête ( même si celle-ci est classer 2h après mais il y as ), et leurs but est d'avoir un max de preuves, donc ils ne sont jamais presser .

 

Pour l'analyse de la plante bien sur que tu peut le demander, et le juge aussi d'ailleurs ( après comment ils font j'en sais absolument rien surement avec l'adn ou un truc du genre, si ça se trouve ils la font pousser puis la goute )

[J-hearer 27]

Yep,

 

Je ne te conseille pas de jouer au con à dire c'est du chanvre industriel ou un mâle, car si le juge veut te prendre pour un con il te le fera bien comme il faut !

Il va demander l'analyse de la plante si ce n'est pas du chanvre indus, ou un mâle non seulement tu devra payer la petite facture de l'analyse, mais en plus le juge ne te loupera pas !!!

 

En plus la tu donne ton bâton pour te faire battre, car tu savais qu'il y avais des odeurs, et tu n'as absolument rien fait pour y remédier

Tu pensais sérieusement qu'avec une odeur de beuh en flo dans un immeuble ça allais passer inaperçu ? Que tes voisins sont tous des fumeurs ?

Je trouve carrément pire de faire ça que de sortir 1 plant dans la rues pendant 30 minutes ...

 

Pire et ça tu ne le sais peut être pas encore, mais il y as déjà une plainte de déposé par un ou plusieurs voisins et que pour le moment ils enquêtent, afin de te coller le max ... Si ça se trouve même tes factures EDF à cet instant sont dans le dossier !!! Qu'ils sont passé à plusieurs reprises constater les odeurs, et surtout la provenance mais ça en 2s c'est réglé un chien et tkt pas il ne se trompera pas de porte ...

 

Donc franchement tu peut tout jeter c'est sur, mais sache que si enquête il-y as t'est mal, pire encore si jamais tu as de la visite régulière chez toi ou la tu va t'amuser à prouver que tu ne revends pas ...

 

Bonne chance car à ce stade c'est quitte ou double, soit il y as eu plainte et t'est mal soit tes voisins sont encore "cool" et veulent te faire peur avant

 

Et dans l'avenir soit plus discret ...

Yop,

 

Je tiens à atténuer ce poste, bien entendu qu'il faut un minimum de règle pour cultiver notre jardin secret.

 

Il n'est pas impossible de faire pousser dans une tour, sinon ça ferait longtemps que beaucoup d'entre nous serait derrière les barreaux.

D'ailleurs j'ai déjà réaliser plusieurs sessions en immeuble, par contre il y a deux choses à ne pas négliger, respecter tes voisins, genre minimum de courtoisie, ne pas foutre le bordel, surtout après 22 hrs, si tu leurs donne la haine sûr qu'ils vont essayer de se venger ... ensuite gérer tout ce qui attiser la curiosité : les odeurs, box filtre avec un bon filtre à charbon, ça fait une petite somme mais vaut mieux se l'imposer, fenêtre entrouverte sauf si t'es au rdc, (d'ailleurs dans ce cas perso je zapperai la culture), cycle de lumière durant la journée, et atténuer aux max les vibrations, la nuit porte pas mal ce genre de bruit surtout si l'isolation est naze.

 

Après faut tu sois tranquille dans ta tête car si tu vis dans la parano, n'arrive à être tranquille, pas sûr que le jeu en vaille la chandelle surtout que tu pourrais éveiller les soupçons.

 

L'état d'urgence va leur permettre de nettoyer les cités, d'intervenir sans mandat, j'avoue que ce point là me ferait un peu peur. C'est un laps de temps où il faut se faire encore plus petit gageons que ça ne dure pas. 

 

Peace.

[Grumpy_Smurf 209]

Re,

 

En aucun cas j'ai dis que si tu habite dans un immeuble, de ne pas cultiver, juste de prendre des dispositions ( comme le FAC par exemple ). Sinon tu peut mettre des plantes en bord de fenêtre comme de la menthe, bref des plantes qui sentent fort quand même, mais légale bien sur !!!

 

Pour l'état d'urgence, je me demande quand même sur quel réquisition ils peuvent venir chez toi à 2h du mat ... Je doute que ce soit l'officier pj qui décide ça dans son coin tout seul

Je pense plus que c'est pour les personnes fiché "S", ou ceux qui ont déjà une grosse affaire en cours. Je pense pas qu'ils vont venir perquiz, à la suite d'un excès de vitesse ...

Ce qu'il se passe en temps normal, par exemple l'histoire de l'appart, en temps normal ils auraient du attendre 6h du mat pour intervenir, tout en bouclant le quartier, mais dans un tel cas, forcement ça aurait été pire ...

Donc la avec ce décret plus besoin d'attendre

 

Pour en revenir sur les voisins, il faut toujours avoir la plus grande intention, car si juste une d'elle va se plaindre chez les keufs, pour eux c'est que du bonheur, enquête de stup sans rien devoir faire !!!

++

[Invité Kid_Paddle]

Plop,

 

Le chien est un indicateur , ce n'est pas fiable à 100% . 

Un truc tout con pour le peu que tu aies une chienne le chien en aura rien à faire de son boulot .

Ce n'est pas une machine .

 

Après faut faire la part des choses tant qu'il n'y a pas de doutes de ventes ... 

Les "enquêtes" sont plus soft ...

 

+++

Modifié février 15, 2016 par Kid_Paddle