Invité pagegilmour Posté(e) août 8, 2006 Partager Posté(e) août 8, 2006 Voilà j'aimerais me lancer dans la culture avec mes colocs, mais l'un d'eux rechigne un peu à cause des risques si l'on se fait choper. Si les placards se trouvent dans ma chambre et en imaginant que les flics débarquent (aucune raison surtout que le matos arrivera chez un pote...), est-ce que je peux tout prendre sur la gueule, ou vont-ils forcèment en souffrir aussi ? Parce que je suis prêt à prendre la responsabilité sachant le peu de risques encourus, et ça pourrait faire un bon argument pour le convaincre... Merci à tous ! Lien à poster Partager sur d’autres sites
bambouleur 1 Posté(e) août 8, 2006 Partager Posté(e) août 8, 2006 Salut, ne prends pas cette réponse au pied de la lettre car je ne suis pas juriste, mais un vieil adage ( "qui ne dit mot consent" ) nous rappelle qu'en France, la délation est obligatoire. Dans le cas contraire, c'est de la complicité... De plus, nul n'est censé ignorer la loi donc ton pote, en accueillant chez lui un produit illégal, tombera lui-même dans l'illégalité. Là où t'as raison, c'est que si vous n'avez aucun antécédent pour la police, vous risquez pas grand-chose ( la première fois bien entendu ). Bonne chance Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité pagegilmour Posté(e) août 9, 2006 Partager Posté(e) août 9, 2006 ok merci, t sur qu'on ne risque rien (enfin pas grand chose) Lien à poster Partager sur d’autres sites
bambouleur 1 Posté(e) août 10, 2006 Partager Posté(e) août 10, 2006 Toujours en tant que non-juriste : Si vous avez tous deux un casier vierge et que vous ne produisez pas des kilos tous les mois, il me semble, d'après mes diverses lectures, que vous ne risquez, au pire, que quelques mois de sursis, et encore... Il va de soi que la saisie définitive des produits et de tout le matériel nécessaire sera la première action des schtroumpfs... Tout ça pour te dire qu'à ta place, je tenterais le coup ( sans m'en vanter, même auprès des potes... ) tout en sachant que le risque zéro n'existe pas en ce bas monde. Bref, à vous de prendre vos responsabilités !!! Bonne pousse !!! Lien à poster Partager sur d’autres sites
sophie.bang 0 Posté(e) août 10, 2006 Partager Posté(e) août 10, 2006 En tant que juriste : Les plantes sont considérées comme "biens meubles" en droit français. Dans un domicile, les biens meubles sont de la propriété de tous les locataires ayant signé un contrat de location ou habitant dans les lieux à titre habituel...à moins de prouver la preuve contraire. Par des factures par exemple. Mais dans ton cas, ils sera difficile de sortir une facture lol. Lien à poster Partager sur d’autres sites
Invité pagegilmour Posté(e) août 10, 2006 Partager Posté(e) août 10, 2006 merci les gens bonsoir ! Lien à poster Partager sur d’autres sites
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