Cannabis: de nouveaux tests sur les routes [MAJ]

[Indi-Punky 18 302]

Dans quelques jours, les forces de l’ordre expérimenteront une nouvelle technique permettant de confirmer la prise de substances illicites. Ces tests remplaceraient les contrôles sanguins, aujourd’hui compliqués et coûteux.

 

Dans 21 % des accidents mortels de 2013, la présence de stupéfiants chez le conducteur a été repérée. Jean-Robert Lopez, délégué interministériel à la Sécurité routière répond à nos questions sur ce sujet et sur la sécurité routière en général.

 

Comment lutter contre la drogue au volant. N’êtes-vous pas bridé par des tests trop compliqués ?

 

Je préfère dire que dans 4 % des cas, l’usage de stupéfiants est le facteur principal de l’accident. Il y a effectivement une contrainte au niveau du dépistage des stupéfiants. Une fois le test salivaire réalisé, il faut le faire confirmer par une prise de sang. C’est coûteux et chronophage pour les forces de l’ordre. On va expérimenter à partir de cet automne dans plusieurs départements ce qu’on appelle le deuxième test salivaire. Au lieu d’aller en milieu hospitalier pour une analyse sanguine, les forces de l’ordre feront un deuxième prélèvement salivaire. Il sera envoyé dans un laboratoire pour confirmer d’une façon incontestable la prise d’une substance illicite. Ce test ressemble à un petit bâtonnet. Cela devrait nous permettre de pratiquer davantage de dépistages sur le bord de la route.

 

Combien de test l’année dernière ?

 

114 000… Mais on ne les fait pas d’une façon aléatoire comme pour l’alcool. Les forces de l’ordre utilisent le test quand le comportement de l’automobiliste n’est pas approprié ou après un accident. Résultat, les tests sont positifs dans 33 % des cas.

 

Le téléphone portable au volant est la deuxième cause de retraits de points après les radars. Pourquoi les Français ne comprennent-ils pas le danger ?

 

Ce n’est pas la Sécurité routière qui peut décider du comportement des gens. Je dois prendre les évolutions sociétales telles qu’elles sont. Mais je pense que l’on peut travailler sur le portable dans plusieurs directions. Les entreprises pourraient devenir des partenaires pour sensibiliser leurs employés. La moitié des accidents mortels au travail se font lors d’un déplacement sur la route. Ce sont 500 vies qui pourraient être épargnées. Une grande entreprise comme Shell en Angleterre a instauré une charte qui interdit à ses collaborateurs de répondre au téléphone quand ils sont au volant.

 

Ne peut-on pas améliorer la formation en auto-école ? En utilisant des simulateurs, en se rendant sur des pistes ?

 

Cela se fait déjà. La meilleure formation se fait en situation, sur le terrain. Je suis favorable au développement de l’apprentissage de la conduite sur boîte automatique. Beaucoup d’apprentis se focalisent sur le maniement de la voiture, la pédale d’embrayage, le levier de vitesse… au détriment de la conduite et de la sécurité routière. On pourrait inciter les jeunes à passer leur permis sur boîte automatique, ce qui est déjà possible aujourd’hui, mais mal connu. Dans un deuxième temps, il est possible de transformer son permis en boîte mécanique. Le maniement purement technique de la voiture est aussi une des causes de l’échec à l’examen du permis. Cela peut stresser et monopoliser la concentration du candidat.

 

Le nombre d’infractions pour défaut d’assurance ne cesse d’augmenter ?

 

137 768 délits de fuite ont été enregistrés en 2013, en augmentation de 6,9 % par rapport à 2012. Le défaut d’assurance représente 87 719 délits (+7,6%). La sécurité routière ne peut pas se désintéresser de ces phénomènes. Il est prévu de rencontrer très bientôt les sociétés d’assurance pour voir comment nous pourrions recouper leurs informations avec notre système d’immatriculation des véhicules. Le sujet est complexe et nécessitera au moins une consultation avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

 

Propos recueillis par Patrice BARRÈRE.

 

Source: https://www.republicain-lorrain.fr/france-monde/2014/08/28/un-nouveau-test-pour-depister-les-stupefiants

 

 

 

Des tests salivaires de détection de drogue vont prochainement être expérimentés sur les conducteurs automobiles dans plusieurs départements, a annoncé le délégué interministériel à la sécurité routière Jean-Robert Lopez.

Le test devrait "permettre davantage de dépistages"

Dans une interview au groupe de quotidiens régionaux Ebra, à paraître demain, Jean-Robert Lopez indique qu'"à partir de cet automne on va expérimenter dans plusieurs départements ce qu'on appelle le deuxième test salivaire. Au lieu d'aller en milieu hospitalier pour une analyse sanguine, les forces de l'ordre feront un deuxième prélèvement salivaire". "Il sera envoyé dans un laboratoire pour confirmer d'une façon incontestable la prise d'une substance illicite", a-t-il ajouté. Ce test qui se présente sous la forme d'un petit bâtonnet, "devrait nous permettre de pratiquer davantage de dépistages sur le bord de la route", précise Jean-Robert Lopez, en rappelant que dans 4% des cas d'accidents, l'usage de stupéfiants est le facteur principal.

 

Source: https://www.lefigaro.fr/flash-actu/2014/08/27/97001-20140827FILWWW00384-cannabis-de-nouveaux-tests-sur-les-routes.php

 

 

[René la Glaw 451]

Hello ^^

 

Qu'est ce qui change en fait?

 

c'est déja le principe actuel avec un systéme avec un coton tige pour te prélevé la salive et il le mette dans un truc un peu comme un test de grossesse avec des barre pour les prod que t'a consommé.

 

Une fois arrivé en garde a vue,prise de sang et resultat dans la foulée..

 

Ce qui change c'est qu'a la place de la prise de sang c'est une 2ieme prélevement salivaire qui est envoyé au lieu d'une prise de sang? Mais techniquement a proprement parlé il n'y a pas d'evolution?  

 

ciao

[MetaliK 988]

Yop !

 

Assez d'accord avec la réonse au dessus. Ceci dit je pense sincèrement que ce nouveau procédé est mis en place pour accélérer le porcessus, ne pas forcément passer à l'hosto (déplacement etc), afin de pratique + de tests dans le même laps de temps. En gros c'est pareil qu'avant sauf qu'on enfera + qu'avuant ...

[René la Glaw 451]

Re

 

Justement la prise de sang il te la font en GAV,c'est un médecin qui vient te la faire et les resultat sont renvoyé dans la foulée.

Du moins c'est ce qui m'est arrivé...Peut etre que l'analyse salivaire en laboratoire vaut moins cher que l'analyse de sang donc dans ce cas economie réalisé= possibilité d'en faire plus...

 

ciao

[Atchi 1 575]

Salut,

 

je croyais qu'au niveau juridique c'était sur la prise de sang que l'on se basait?! Ce qui signifierai donc qu'il faut changer la loi. On est en droit de refuser le test salivaire pour passer directement par la case prise de sang..

Ce qui amène donc la nouvelle question: quelle entreprise va produire ce produit, à qui appartient-elle et est-il copain avec un ministre ou président?

 

Au niveau du rapport prix/fiabilité, on est pas sur de faire vraiment mieux que la prise de sang..

 

Un jour mettra des puces aux gens!

 

++

[pops 63 51]

Salut,

  avec de tels tests , on ne pourra plus connaitre le taux de thc et donc juridiquement plus difficile de se défendre (pour savoir si on est sous effet ou pas).

   Merci pour l'info Indi. 

                                            Bonne soirée à tous.

[Invité FantomaX]

Yop,

Avec ma tête de con je ne vais pas y échapper !! 

Ce qui me met en pétard c'est d'être positif lorsque même pas sous effets !

 

Et quand je n'en consomme pas souvent ou pas pendant un moment,

jamais je ne prendrais le volant en étant stone, c'est vrai que c'est dangereux ! 

(et pas que pour soit même surtout !!)

 

Mais quand je suis habitué, même après un stick je suis parfaitement en état,

largement, et même plus prudent, bien moins dangereux que bien d'autres !! 

 

Tout comme un alcoolique ne représente pas forcément un danger même à 1gr,

il se sent vraiment à jeun, au contraire d'un autre qui sera chaud et dangereux...

 

Faut avouer que ce n'est pas simple pour limiter les abus et être néanmoins juste,

des abus condamnable il y en a quand même... 

 

@+

[Invité Machintruc]

Hello,

 

Déja dans le débat si les gens arrêtai de comparer le cannabis à l'alcool...toujours cette comparaison même dans sa propre "communauté" c'est pénible...

 

Il y a des gens qui ferai mieux de ne rien prendre,ni alcool ,ni cannabis, ni rien du tout.

 

Je fais le souhait de vivre demain avec des êtres plus responsable autour de moi

 

J'ai besoin du cannabis tous les jours désormais.

 

J’espère ne jamais avoir de souci avec la "justice" à cause de cela.

 

bonne journée a tous.

[judkana 389]

Coucou

Je comprends pas comment ils pourront quantifier le taux de thc ou autre avec ce systeme....jusqua maintenant la prise de sang ne servait pas a confirmer la prise de stup puisqu elle etait deja confirmee pas le test salivaire, la prise de sang, elle, servant a quantifier le taux de thc dans le sang (taux en nanogramme/l de sang), de la meme maniere que l alcool avant qu ils soient equipe d ethylometres en brigade.

Avec cette nouvelle methode comment pourront ils savoir le taux exact et si ce taux est delictuel ou non?

Si quelqu un connait la reponse je suis preneur...

Ciao la famille....

[judkana 389]

Re

Je rebondis juste vite fait sur le post de machintruc car en effet le canna et l alcool:rien a voir c est sur.mais c est l etat lui meme qui tenait vraiment a ce que les depistages soient fais sur le meme principe que celui de l alcool.et c tant mieux: imagine celui qui se fais lever le permis pour un bedo fume 24 h avant de conduire.juste parce qu il y a des traces de thc dans son sang. Ce serait les boules nan?

Donc perso je trouve tres bien le fait qu ils essayent de savoir si tu as fume juste avant de conduire ou la veille (et la seras d accord sur le fait qu en ayant fume la veille tu ne peux pas etre encore dechire 24 h apres, ....) ca permet d eviter ce quils apellent des"faux positifs"

Voila voila, ciao tutti

[Mikah 56]

Yo! 

 

Et ben... Pour l'instant j'ai toujours eu de la chatte, jamais controlé pour la fumette, comme quoi, vivre dans une région d'alcoolo ou ils commencent tôt ca aide.... Mais bon, a voir, comme dit plus haut, ce que ca donne niveau juridique.....

 

Wait and see....

[phyldafghan 2 599]

Salut, 

 

dans l'absolu et si l'on s'en réfère strictement aux textes de loi, le simple fait d'être positif au test de dépistage constitue une infraction, et vis à vis du code de santé publique ( L.3421-1 relatif à la consommation de stupéfiants) et au regard du code de la route ( L.235-1 relatif à la conduite en ayant fait usage de stupéfiants).

 

En clair : la loi française ne prévoit pas de seuil qui constituerait, comme avec l'alcool, une limite permettant de définir la notion de "conduite sous influence".

Du moment que tu es positif, vis à vis de la loi française, tu es en infraction et peu importe que la consommation ait eu lieu 5 minutes ou 1 semaines avant de prendre le volant.

Le seul seuil que reconnaît la loi est celui de 1 nanogramme/litre de sang, soit celui de la détection pure et simple...

 

Les jugements se sont un poil assouplis ces dernières années mais ne sont pas le fait d'un changement de la loi mais plutôt des magistrats, lassés de faire comparaître et juger ces délits qu'ils estiment, pour la plupart, mineurs.

De nombreux juges ont donc pris pour habitude de prendre des décisions clémentes face à des consommateurs ne présentant que des traces de cannabinoïdes dans le sang mais cela ne concstitue pour autant pas une jurisprudence car la cour de cassation à plusieurs fois cassé des jugements en ce sens, rappelant ainsi au magistrat que la loi ne fait aucune différence entre être positif aux stupéfiants et conduire sous leur influence...

 

Le point qui reste obscur reste effectivement la confirmation du délit car l'article L235 du code de santé publique dit explicitement que l'infraction/délit ne peut être caractérisé que par un prélèvement sanguin montrant un taux supérieur à 1ng/L.

 

++

 

PS : quelques liens utiles :

- https://www.maitreledall.com/article-conduite-apres-usage-de-stupefiants-crim-8-juin-2011-84445822.html

- https://www.teissedre-avocats.com/blog-assurance-auto/alcool-stupefiant/stupefiants-au-volant-existe-t-il-un-seuil-de-tolerance-550

[judkana 389]

Re

Il y a pas mal d avocats qui en parle sur leur site, si tu veux avoir plus d infos la dessus jette y un oeuil ya quelques bons trucs a savoir.notement le fait qu une procedure pour conduite sous stup' est jugee nulle si les documents prouvant le taux exact dans le sang du contrevenant (documents qui doivent provenir obligatoirement du labo mandate pour ces controles dans chaque region.par ex:toxlab pour les procedures en region parisienne)

Voila au moins une bonne raison de se faire representer par un avocat en cas de controle positif, car c est la premiere chose qu il verifiera, et qui pourra mettre directement fin a la procedure en cas de manquement a cette obligation.

Je ne sais pas si je suis autorise a donner ma source d info ( le site internet d une avocate) donc si tu veux je t envoie ca en mp et dans le cas ou je peux la citer, j editerai alors mon post

Moi je m etais bcp renseigne car j ai pour pres de 9000e de permis ( moto, voiture, poid lourd et super lourd) donc c quand meme une sacree epee de damocles que j ai au dessus de la tete...

La biz djul

[Indi-Punky 18 302]

Hello

 

 

Avant tu avais le test classique et si tu étais positif tu partais faire la prise de sang pour quantifier.

Hors tu pouvais être positif en ayant fumer un joint 4 jours avant, mais le test sanguins relevant un taux minime tu ne passe pas en jugement etc

 

Maintenant tu as droit au 1er test, si tu sort positif là le second test permettra de dire si la personne a fumer dans une plage horaire précise (24h précédente je crois) et donc si le second test est positif tu passe par la case hôpital prise de sang etc rien ne change.

Si le second test est négatif ben comme avant tu es "libre" (sous couvert de pas tomber sur un co***** qui ferais du zèle)

 

 

Pour faire simple avant, chaque cas positif donnais lieu a une prise de sang qui définissais la suite, maintenant tu auras droit au second test salivaire ce qui feras gagner du temps aux contrevenants et aux forces de l'ordre puisque pas de prise de sang hosto attente etc.

 

 

 

L'ancien test capte le thc quelque soit la dose, le second ne réagit qu'à une dose précise.

[Quakers 3 291]

Yep

 

Vous avez éclairé ma lanterne... Un peu !

 

Un doute subsiste néanmoins . On m'a parlé de ce seuil de 1 nanogramme ...J'avais cru comprendre qu'en dessous de ce seuil,  c'est que la conso remontait à plus 3 h et n'était donc pas sanctionnable ( pas d'inquiétude vis à vis du permis donc.Cela restant néanmoins une consommation de stup et étant répréhensible. ) C'est une connerie ?

 

 

L'ancien test capte le thc quelque soit la dose, le second ne réagit qu'à une dose précise.

 

Qui est de combien ? Ce fameux 1 nanogramme/litre ?

 

Donc concrètement, combien de temps doit on attendre,  avant de prendre son véhicule , quand on a consommé du cannabis? 24 h ou 3 h ? Parce que sinon je vais pas bouger des masses...

 

++

[Indi-Punky 18 302]

Re,

Je ne pourrais pas t'en dire plus, je suis aussi tomber sur ce seuil de 1nanogramme/litre.

Dans l'article il était préciser que ce seuil servait entre autre a dédouaner les positifs passifs. (ne consomme pas mais sort positif)

[zZ_QuickSkunk_Zz 69]

Plop!

 

En effet ce test va juste eviter de perdre du temps au contrevenant et au policiers. Après c'est comme l'alcool, tu fume... tu conduis pas ! Et la croyait moi vous perdrez pas votre permis.

 

Je suis pourtant fumeur mais je ne plein pas ceux qui ce font pincer.. C'est comme le téléphone, la vitesse, les radars feux etc.. Tu joue, tu accepte les régles.

 

tchuss

[judkana 389]

Oye

Merci beaucoup indi pour les infos sur le nouveau test.est ce que tu sais si la fiabilite du nouveau test a ete revue ou est ce c est la meme que l actuel?

Car je l ai vecu en direct live en passant au peage avec le benne du taf: mon collegue qui conduisait aurrait du etre forcement positif vu qu an avait fini le baygon 15 bornes avant....ben non! A notre grande surprise son test n a pas fonctionne et malgres ses yeux sanglants le gendarme lui a souhaite bonne journee et bonne route.on a pas compris....

Apres verif on a decouvert via le net que la fiabilite de ce test pouvait etre parfois aleatoire.tant que c est dans ce sens la , tant mieux.

Allez bonne nuit a tous

[Quakers 3 291]

Salut

 

Re,

Je ne pourrais pas t'en dire plus, je suis aussi tomber sur ce seuil de 1nanogramme/litre.

Dans l'article il était préciser que ce seuil servait entre autre a dédouaner les positifs passifs. (ne consomme pas mais sort positif)

 

J'ai fait quelques recherches...A confirmer.

 

Les test salivaires utilisés par la police détectent les traces supérieures à 15 nanogrammes/ML

Dès qu'il y a plus de 1 ng/l à la prise de sang, on est reconnu coupable de consommation.

 

Doit on se baser sur ces 15 nanogrammes pour fixer le seuil limite, de conduite sous emprise, je ne sais toujours pas...Il semblerait .

 

En pratique, ces traces/résidus de consommation restent dans la salive entre 6 à 12 heures pour un fumeur régulier , et de 4 à 6 heures pour un fumeur occasionnel.

 

Sang

 

Urine

 

Salive

 

Plus d'infos

 

 

 

 

Dans la salive, les cannabinoïdes ne sont pas ou peu excrétés. Mais comme ils sont principalement administrés de façon buccale, le THC est détectable dans ce milieu pendant plusieurs heures, suite à la contamination buccale par la fumée inhalée. Le THC reste détectable dans la salive dans un laps de temps de 2 à 4heures en moyenne .

Le délai de détection peut encore être augmenté. Si par exemple, la personne testée est un  fumeur régulier de cannabis, les cannabinoïdes peuvent être détectable jusqu’à 12h.

Il y a aussi le facteur « qualité du produit consommé ». En effet, certains consommateurs de résine de cannabis utilisent des produits à faible teneur en THC, car il est coupé. Le délai de détection sera alors moins important.

 

Après consommation le THC  ne passe pas du sang dans la salive, il est stocké dans les graisses. Le test salivaire détecte  les résidus  de THC qui restent en bouche lors de la consommation.On comprend pourquoi des parades existent pour fausser le test.

 

Pour ne pas courir le risque de mettre en danger la vie des autres conducteurs ou au mieux de se voir infliger les sanctions qui résultent de se délit, la solution la plus sur est encore de s’auto-tester.

 

Dans des conditions extrêmes (habitacle de voiture), une contamination passive de la salive (venant d’un fumeur chez un non-fumeur) pendant environ 30 min peut être observée.

 

Un nombre important de médicaments contre la grippe ou le rhume vendus sans ordonnance à base de codéine ou antihistaminique, peuvent également faire réagir le test.

 

• Que lui reproche t’on?

• Son prix:

Il est très élevé, 23€ directement retiré des caisses de l’état à chaque utilisation.On reproche aux fabricants  du test rapidstat de ne faire aucun effort sur le prix de vente du test et de faire des profits énormes sur le dos du contribuable.

• Sa fiabilité:

L’académie nationale de pharmacie dénonce le manque de fiabilité de ce test, qui fut choisi par le ministère de l’intérieur pour sa rapidité de résultat et sa fiabilité a 99%.

 

La réalité est autre, en effet on compte environ 12% de test faussement positif, dans ce cas les associations de défense des conducteurs dénoncent le fait qu’un automobiliste se voit retiré son permis et une immobilisation de son véhicule pendant 72h, temps nécessaire pour connaitre les résultats du prélèvement sanguin.

 

On compte également plus de 10% de faux négatif, donc dans ce cas le conducteur ayant consommé une drogue peut tranquillement reprendre la route: l’objectif du test n’est donc pas atteint en matière de sécurité routière.

 

Les tests salivaires utilisés par les forces de l’ordre détecte le cannabis a partir d’un seuil de 15ng/ml or on sait que le cannabis est détectable à partir de 4ng/ml il faudrait donc un test qui soit 3 à 4 fois plus précis pour pouvoir effectuer des contrôles efficaces.

 

En théorie il annonce pouvoir détecter la prise de cannabis durant 12 à 15 h après inhalation or les effets du cannabis disparaissent entre 1 à 4 heures suivant la masse corporelle de l’individu, autrement dit le conducteur dont le test serait positif pourrait se voir condamné alors qu’il n’est plus sous l’emprise de stupéfiant.

• Une hypocrisie?

Certes la consommation de stupéfiants est illégale en France.Cependant malgré le temps et les dépenses colossales qui sont consacrés a la lutte contre la drogue, ce phénomène est loin, très loin de disparaitre, on remarque même une recrudescence du nombre de consommateur.

Certaines personnes font un usage que l’on peut qualifié de “responsable “ de l’alcool.Par exemple un individu boit 2 verres et se soumet a l’éthylotest avant de prendre le volant ou encore il  boit  plusieurs verres et alors il  sait qu’il n’est  pas apte à conduire.

 

Pourquoi une personne serait elle sanctionnée alors qu’elle fait un usage “responsable” d’une drogue?

 

Il fume un joint la veille d’un contrôle routier qui s’avère être positif, or les effets de ce dernier ont complétement disparu et il est en pleine possession de ses moyens.

 

Dans bon nombre de cas ce test dénonce donc la prise de stupéfiant et non pas le fait d’être sous l’emprise de ce dernier.On pourrait parler de contrôle douanier déguisé en mesure préventive de sécurité routière.

Donc quelqu’un qui fait une consommation “responsable” du cannabis par exemple, sera mis sur le même plan que celui qui aura consommé juste avant de prendre le volant, croyant que la sécurité routière est un jeux!

 

Dans certains pays, fumer un joint est légal sans que conduire sous l’influence de stupéfiant le soi. Y a t’ il plus d’accidents  de la route? Conduire sous l’emprise de stupéfiants ou le téléphone portable au volant, lequel est responsable du plus grand nombre d’accidents?

 

Source : www.test-salivaire.co

 

 

La fin répond un peu à ma place au post de Quickskunk. On est d'accord, le cannabis a une influence sur les réflexes quand on vient de consommer et il est irresponsable de conduire défoncé...Mais mettons que tu fumes un pet avant de te coucher et que tu te fasses contrôler le lendemain et que tu ressortes positif...Tu trouverais ça normal ? Moi non .

 

++

 

[zZ_QuickSkunk_Zz 69]

Plop Quakers!

 

 

Oui dans ce sens ce n'est pas normale, je parlais du fait des fin de soirée et reprise du volant. Me faire pincer en sortie de soirée ce serait ma faute et normale, mais le matin en partant travaillé, non.

 

la bize'