Sondage : Les consommateurs et la loi.

[La boule 0]

Bonjour , je suis de Bruxelles et je fais un mémoire d'unif concernant les législations européennes sur le cannabis, s'il est très facile de connaitre les lois d'un pays il est plus difficile de savoir jusqu'a ou ces lois sont appliquées, c'est la que je me tourne vers vous, j'aurais besoin de témoignages ou du moins d'avis de consommateurs vivants en France sur leur quotidien.

 

Concrètement j'aurais voulut savoir, :

 

 

>Que se passe t'il lorsque vous êtes contrôlés en France en possession d'une petite quantité de cannabis ? (Quelques grammes max.) OU entrain de fumer un joint en rue ?

 

Est-ce qu'en général les policiers se contentent d'une leçon de morale et de la déstruction du produit ?

En général est-ce que la police emmène le consommateur au poste ?

En général Est-ce que ca se solde par de la garde à vue ?

Est-ce que concrètement on fait de la prison ferme pour cannabis en France ? (Je ne parle pas de cas exeptionnel de quelqu'un qui serait déja en sursis pour d'autres faits plus graves par exemple)

 

>Maintenant concernant la culture intérieure, plus ou moins la même quéstion :

 

Quelle est la norme lorsque quelqu'un avec un casier vierge se fait arrêter avec quelques plants de cannabis chez lui pour sa consommation personnelle (qu'il n'y a pas de preuves qu'il trafique, pas de sachets de conditionnements etc..) ?

Est-ce qu'en général ça se solde par de la prison ferme ? Par une amende ? Etc...

 

 

Voila, voila ...en vous remerciant .

 

PS: Vous aurez compris que ce qui m’intéresse c'est pas les cas exceptionnels(même s'ils peuvent être intéressant) mais la norme, la généralité

Modifié décembre 27, 2012 par La boule

[beuh-chat 7 591]

Que se passe t'il lorsque vous êtes contrôlés en France en possession d'une petite quantité de cannabis ? (Quelques grammes max.) OU entrain de fumer un joint en rue ?

 

A ma connaissance cela dépends en france, de où tu te fait choper.Je sais qu'a Marseille, les flic sont moins chiant que dans le reste du PACA, voir en france. Beaucoup de gens fumes en terrasse de bar, dans la rue...

​Je touche du bois mais pour l'instant j'ai eut droit a confiscation/destruction (2fois) et restitution même (1fois) toujours sur Marseille.

Après je suis un gentil petit blanc , ça aide pas mal dans notre pays.

Des potes ont eut garde a vue de 3-4h pour un mégot de joint à la montagne.

D'autres 1 garde a vu de 48h pour un joint, mais c'est plus par rapport à la famille du gas (en cavale pour homicide)

Les douanes c'est 45€ d’amende pour des petites quantité.

 

>Maintenant concernant la culture intérieure, plus ou moins la même quéstion :

 

Je touche du bois. Mais j'en sais rien

 

A+

[La boule 0]

Merci Beuh chat c'est typiquement le genre de témoignages que je recherche...d'autres témoignages du genre m'aideraient.

 

PS: quand tu dis les douanes c'est 45 euros d'amende, tu veux dire qu'il n'y a en général pas d'autres suites judiciaires ? ni de garde à vue ?

Modifié décembre 27, 2012 par La boule

[edgar havanne 47]

Alors, pour se qui est de se faire prendre dans la rue, avec une petite quantité, donc consommation : c'est à la tête du client et suivant l'humeur du flic. La limite est à 12 grammes, c'est à dire qu'au dessus, tu as droit à des présomption de trafic donc plus grosse procédure.

Au dessous de 12 grammes, ben comme j'ai dis ça dépend de plein de choses, mais vu que c'est en fonction de la situation, et de la bonne volonté du flic, c'est trop hasardeux, se faire prendre dans la rue en France, c'est un peu comme jouer au loto, sauf que dans tous les cas tu perd (au moins ton produit).

 

pour ce qui est de la culture, en gardant ta question telle quelle ( pas de sachet, casier vierge tout ça .. ) ben en générale ça tourne plutôt pas mal, en fait la majorité s'en tire avec un stage de "prévention"obligatoire qui coute 200 euros, c'est en quelque sorte une amende.

[Ur LaSt Weed 5]

C'est plus simple en Belgique

voici les lois pour la Belgique pour se qui se demande pourquoi c'est mieux en Belgique lol

 

Art. 16. Un article 11 rédigé comme suit, est inséré dans la même loi :

« Art. 11. § 1er. Par dérogation à l'article 40 de la loi sur la fonction de police du 5 août 1992, en cas de constatation de détention, par un majeur, d'une quantité de cannabis à des fins d'usage personnel, qui n'est pas accompagné de nuisances publiques ou d'usage problématique, il ne sera procédé qu'à un enregistrement policier.

§ 2. On entend par usage problématique : un usage qui s'accompagne d'un degré de dépendance qui ne permet plus à l'utilisateur de contrôler son usage, et qui s'exprime par des symptômes psychiques ou physiques.

§ 3. On entend par nuisances publiques : les nuisances publiques visées à l'article 135, § 2, 7°, de la nouvelle loi communale. Conformément à l'article 3.5.g de la Convention de 1988 contre le trafic illicite de et de substances psychotropes, est considérée comme une nuisance publique, la détention de cannabis commise dans une institution pénitentiaire, dans un établissement scolaire ou dans les locaux d'un service social, ainsi que dans leur voisinage immédiat ou dans d'autres lieux fréquentés par des mineurs d'âge à des fins scolaires, sportives ou sociales. »

 

On a droit aussi à 3g sur nous

je comprend pas pourquoi la France ne fait pas le même

Modifié décembre 27, 2012 par Ur LaSt Weed

[Denim 17]

Yo!

 

@ULW :

 

On a droit aussi à 3g sur nous

je comprend pas pourquoi la France ne fait pas le même

 

Ben c'est parce qu'en france on est pas des putains de laxistes et que nos dirigeants sont d'honnêtes et responsables trou du cul trolilool

[beuh-chat 7 591]

PS: quand tu dis les douanes c'est 45 euros d'amende, tu veux dire qu'il n'y a en général pas d'autres suites judiciaires ? ni de garde à vue ?

 

On été 5 dans ma caisse il y a bientôt 10 ans, 3 collègues avait chacun 7-12gr de shit (3 barreau de la cité), moi rien et une ami un pot de confiture de 3gr d'herbe selon douanier (moi je pense plus au alentour de 10-15gr, et que soit il ont gardé pour eux le reste, soit c'était pour ne pas déclarer plus et entraîner des poursuites).

Il y avait aussi un gros chien dans ma caisse (genre staff * rot) qui a vraiment tendu les gas.

On avait une bonbonne de 20 litres de rosé et parole de douanier: "On va nulle part sans pinard"

Finallement confiscation et 45€ d'amende pour tous mes potes sauf moi (ah ah ah, ça sert d'être un stup infiltré lol... ou c'est le fait d'être au crochet de mes potes pour la fume)

Et des potes m'ont dit qu' en gros les douaniers c'est 45€ et confiscation pour des petites quantité.

 

Après c'est vraiment la tête du client et surtout l'agent des forces de l'ordre qui te choppe.

A mon avis rien est pire que le gendarme d'une ville bien cossus pour t'emmerder pour rien. Les flics des grande ville sont plus habitué et on d'autres chose beaucoup plus importante a faire qu'un jeune et son bédot.

Les jeunes qui débutent ds les forces de l'ordre sont plus tendu du string... ils veulent bien faire peu être.

N'empêche que la seul fois ou on ma pointé un flingue dessus c'était une nouvelle douanière hystérique. J'avais la mauvaise habitude de remettre les mains dans les poches toutes les 30 min après 2 fouilles au corps.

Son collègue gradé a trouver 3gr d'herbe dans ma caise... en blaguant avec moi... du coup destruction et "aurevoir Monsieur, soyer prudent quand même" et rien d'autre.

 

J'ai un flic Parisien dans mes connaissances et qui est choqué de voir a Marseille le nombre de personne qui fume dans la rue.

Un SDF s'envoyé son perso, en tapant la manche sur le vieux port à 3m d'un petit groupe de policier qui ne disait rien.

Apparement a Paris ça ne se saurait pas passer ainsi.

 

Ben c'est parce qu'en france on est pas des putains de laxistes et que nos dirigeants sont d'honnêtes et responsables trou du cul trolilool

+1 et Marseille c'est pas le sud de la France, c'est le Nord de la méditerrannée.

 

 

A+

Modifié décembre 27, 2012 par beuh-chat

[La boule 0]

​Je touche du bois mais pour l'instant j'ai eut droit a confiscation/destruction (2fois) et restitution même (1fois) toujours sur Marseille.

 

 

 

D'autres témoignages ailleurs en France ?

Modifié décembre 27, 2012 par La boule

[k-lity 119]

A ma connaissance cela dépends en france, de où tu te fait choper.Je sais qu'a Marseille, les flic sont moins chiant que dans le reste du PACA, voir en france. Beaucoup de gens fumes en terrasse de bar, dans la rue...

​Je touche du bois mais pour l'instant j'ai eut droit a confiscation/destruction (2fois) et restitution même (1fois) toujours sur Marseille.

Après je suis un gentil petit blanc , ça aide pas mal dans notre pays.

Des potes ont eut garde a vue de 3-4h pour un mégot de joint à la montagne.

D'autres 1 garde a vu de 48h pour un joint, mais c'est plus par rapport à la famille du gas (en cavale pour homicide)

Les douanes c'est 45€ d’amende pour des petites quantité.

 

 

 

Je touche du bois. Mais j'en sais rien

 

A+

 

Mon cousin s'est fait chopé entrain de fumer UN JOIN, un an de prison avec sursis, si c'est pas incroyable ça!!

[Zeroh 8]

Sérieux ça dépend de tellement de chose..

Comme mes voisins du dessus ont écris, ça dépend si c'est gendarmerie ou police national.. Les gendarmes sont casse b*rnes, les municipaux un peu moi. Après si tu tombe sur le flic qui s'est levé du mauvais pied il va t'emmener au post.. Mais c'est rare, la plu part du temps il t'écrase ton ponchon et aurevoir!

[docweed 49]

désolé pour ton cousin, pour son cas, pas 36 solutions, soit il à servit d'exemple pour faire un cas dans la région, soit le flic avait pas fait son quota, soit c'est juste une enflure qui s'était pris la tete avec sa femme et qui s'est venger sur ton cousin qui était la parfaite opportunité pour se défouler, c'estsouvent le cas.

 

Bon en france, pour conso dans la rue comme dit, la localisation et la situation ainsi que le flic et son humeur, après il te foute souvent pour donner l'exemple des peines de sursis, avec des petites amendes, genre un de mes meilleurs ami s'est fait contrôlé ( donc pas de bol) alors qu'il venait d'aller acheter sa consommation pour les 2 prochains mois, soit 50g de bédo, il s'est pris une amende de 375 euros d'amende avec une peine de 3ans de sursis et 5 ans de mise à l'épreuve, pour 50 malheureux grammes, et perso jme suis deja fais choper avec 40gr sur un controle a la con, j'étais en train de fumer mon sbliff dans un parc, posé dans l'herbe avec des potes, les flics nous ont choppé en train de fumer et nous ont demandé si ont avait autres chose sur nous, je me suis levé et j'ai dit tout suite oui en expliquand qu'il pouvait appeler chez moi, que j'etais consommateur régulier et qu'il n'y avait aucun bizness, je venais juste d'aller chopper ma conso pour le mois pour moi et un pote, je lui ai dit aussi et j'ai pleurer un peu en expliquand que je m'etais fait chier a travailler pour me le payer, resultat le flic a été cool et m'a rendu mon morceau en me faisant un rappel a la loi oral genre les prochains collègues seront surement moins cool. sur ce coup la j'avoue que quand tu dis direct les choses ça passe tjrs mieux, après c'est sûr que je prenais des rique mais c'est passé, sinon j'ai du me faire controlé en flagrand délit avec jusqu' a 5gr peut-être une 40ène de fois, mais j'ai toujours été franc et direct en disant à chaque fois qu'ils avaient qu'a m'emmener au poste, qu'il pouvaient appeler chez moi que tout le monde était au courant, et que je m'en foutait parce que je me taperai pas 4heures de paperasse pour 1boulette, en assumant toujours pleinement ma consommation régulière.jamais eu de soucis.

 

après c'est sur que c'était avant l'air Sarkosy qui nous à fumer pour de vrai avec ses histoires de faire de nous des objectifs chiffrés commes si on étaient des vaches. c'etait en bourgogne à l'epoque.

 

je sais qu'en aveyron, centre de la france, ils sont très durs, ya qu'a voir la dèche, les types qui cultivent pas commande leur 20 euros 2 mois à l'avance, mdr, sinon j'ai des potes qui sont parti en garde a vue avec fouille complète l'année dernière à Paris après que l'un de mes pote ai filé à l'autre sa fin de clope ouioui sa fin de clope, et qui c'est qui s'est pris un doigt pour une fin de clope, c'est mes potes. l'excuse des flics c'était que mon pote avait jeté le cul de joint (qui n'en était pas un) dans une grille d'égout, tout ça pour passer deux jeunes a la moulinette en les humiliant physiquement, chose qui est quand même assez répandu chez nos amis les poulets.

 

J'ajouterai que chez nous, concernant les affaires de STUP, les flics n'ont souvent pas de preuve, et se permettent en permanence de violer la lois pour les obtenir, et de foutre la pression sur des pauvres gens ( pour ceux concerné, je parle du petit consommateur lambda) pour en obtenir, quitte à ce que le mec en garde a vue lache de fausses infos sous la pression, et même si elles sont fausses beaucoup s'en lave les mains, voir créent des preuves dans certains cas, je parle d'un pote donc vécu.

peace

Modifié décembre 27, 2012 par docweed

[k-lity 119]

désolé pour ton cousin, pour son cas, pas 36 solutions, soit il à servit d'exemple pour faire un cas dans la région, soit le flic avait pas fait son quota, soit c'est juste une enflure qui s'était pris la tete avec sa femme et qui s'est venger sur ton cousin qui était la parfaite opportunité pour se défouler, c'estsouvent le cas.

 

Bon en france, pour conso dans la rue comme dit, la localisation et la situation ainsi que le flic et son humeur, après il te foute souvent pour donner l'exemple des peines de sursis, avec des petites amendes, genre un de mes meilleurs ami s'est fait contrôlé ( donc pas de bol) alors qu'il venait d'aller acheter sa consommation pour les 2 prochains mois, soit 50g de bédo, il s'est pris une amende de 375 euros d'amende avec une peine de 3ans de sursis et 5 ans de mise à l'épreuve, pour 50 malheureux grammes, et perso jme suis deja fais choper avec 40gr sur un controle a la con, j'étais en train de fumer mon sbliff dans un parc, posé dans l'herbe avec des potes, les flics nous ont choppé en train de fumer et nous ont demandé si ont avait autres chose sur nous, je me suis levé et j'ai dit tout suite oui en expliquand qu'il pouvait appeler chez moi, que j'etais consommateur régulier et qu'il n'y avait aucun bizness, je venais juste d'aller chopper ma conso pour le mois pour moi et un pote, je lui ai dit aussi et j'ai pleurer un peu en expliquand que je m'etais fait chier a travailler pour me le payer, resultat le flic a été cool et m'a rendu mon morceau en me faisant un rappel a la loi oral genre les prochains collègues seront surement moins cool. sur ce coup la j'avoue que quand tu dis direct les choses ça passe tjrs mieux, après c'est sûr que je prenais des rique mais c'est passé, sinon j'ai du me faire controlé en flagrand délit avec jusqu' a 5gr peut-être une 40ène de fois, mais j'ai toujours été franc et direct en disant à chaque fois qu'ils avaient qu'a m'emmener au poste, qu'il pouvaient appeler chez moi que tout le monde était au courant, et que je m'en foutait parce que je me taperai pas 4heures de paperasse pour 1boulette, en assumant toujours pleinement ma consommation régulière.jamais eu de soucis.

 

après c'est sur que c'était avant l'air Sarkosy qui nous à fumer pour de vrai avec ses histoires de faire de nous des objectifs chiffrés commes si on étaient des vaches. c'etait en bourgogne à l'epoque.

 

je sais qu'en aveyron, centre de la france, ils sont très durs, ya qu'a voir la dèche, les types qui cultivent pas commande leur 20 euros 2 mois à l'avance, mdr, sinon j'ai des potes qui sont parti en garde a vue avec fouille complète l'année dernière à Paris après que l'un de mes pote ai filé à l'autre sa fin de clope ouioui sa fin de clope, et qui c'est qui s'est pris un doigt pour une fin de clope, c'est mes potes. l'excuse des flics c'était que mon pote avait jeté le cul de joint (qui n'en était pas un) dans une grille d'égout, tout ça pour passer deux jeunes a la moulinette en les humiliant physiquement, chose qui est quand même assez répandu chez nos amis les poulets.

 

J'ajouterai que chez nous, concernant les affaires de STUP, les flics n'ont souvent pas de preuve, et se permettent en permanence de violer la lois pour les obtenir, et de foutre la pression sur des pauvres gens ( pour ceux concerné, je parle du petit consommateur lambda) pour en obtenir, quitte à ce que le mec en garde a vue lache de fausses infos sous la pression, et même si elles sont fausses beaucoup s'en lave les mains, voir créent des preuves dans certains cas, je parle d'un pote donc vécu.

peace

 

Il me semble qu'il s'agissait de la BAC, :/ mais je suis pas sur, je lui re demanderai

[docweed 49]

en tout cas, concernant le contrôle de mon pote et le miens, le principal raconté, il s'agissait bien de flicaille et non de la Bac, qui fait partie de la flicaille aussi d'ailleurs, mais genre le côté obscur, mais je peux t'assurer que j'ai eu droit à quelques GAV, et qu'il s'agisse des flics ou de la BAC, je suis toujours rombé sur des con**rd agressif qui foutaient la pression avec pas l'ombre d'une preuve sur moi, en revanche quand tu es convoqué à la gendarmerie, ils sont extrêment polis et respectueux, normal, quand eux te convoque, c'est qu'ils savent déjà tout sur l'affaire pour laquelle tu es appelé, d'ou la politesse,.

 

peace