L'usage du cannabis est légal en France... ou presque !

[sanka1102 12]

Enfin bon aller on va te coller une possession si tu nous fait sauter la consommation.

 

Parce que pour se faire toper pour consommation sans possession, faut y aller un peu quand meme...

 

Et sanka, désolé pour ton permis. Moi j'ai eu 3 mois, consommé 6h avant de prendre le volant, mais bon, j'aurais attendu un mois ca aurait été la meme (urinaire direct - festival)

 

T'as annoncé à ton assurance que t'avais perdu ton permis et vu ta prime x 4 ?

T'as pas ta voiture a ton nom, parce que si tu te fais rechopper c'est saisie du véhicule hein !

 

100,000 tests salivaires cette année et personne dis rien. J'ai bien fait de me barrer tiens !

 

merci de compatir ... desoler pour le tien aussi ...t'a eu de la chance de n'avoir que 3 mois , pourtant j'ai été très coopératif et tout , les gendarme avaient même les boule de m'avoir arrêter , car ils m'ont dit qu'ils me trouvait bien sympa , j'ai beaucoup discuter avec eux , ils était deux , il y en as un qui me mettait la pression , et essayer de diaboliser mon esprit contre le cannabis , mais grand militant que je suis je n'ai pu m’empêcher de l'ouvrir a propos du canna , et devant mes argument il ne savait plus quoi dire ^^ même son supérieur était du même avis que moi , c'est avec lui que j'ai super bien discuter et c'est lui qui c'est occuper de mon dossier , il me disait que toute ces loi a propos du cannabis son pourri et plus du tout dans l'air du temps , et que l'on ruinait la vie de pauvre jeunes qui n'ont rien demander a personne . ils m'ont même raccompagner chez ma mère car ce jour la je devait aller chez ma mere pour l'anniv de mes sœur jumelle ...

quand je me suis fait choper je n'etait pas sur mon assurance , mais sur celle de ma grand mere et la voiture etait encore a son nom , car elle venait juste de me la donner , cela ne faisait que 4 mois que j'avait mon permis , alors vla les boules ...

 

et tu est parti de France ? dans quelle pays est tu maintenant ? comment est il?

Modifié juillet 10, 2012 par sanka1102

[titoon29 310]

sanka,

 

pendant 5 ans à partir de ton retrait de permis, tu dois le signaler à ton assurance. Ce qui veut dire que t'es bon pour pas avoir de voiture à ton nom ni d'assurance pendant ces 5 prochaines années, vu qu'aussi si tu te fais rechopper si le véhicule est à ton nom il est saisi, et que ton assurance te fera payer PLEIN pot. Et si tu veux pas signaler un retrait de permis à ton assurance, en cas de pépins ton assurance ne te couvre pas!

 

Personnellement, je me suis vu radié mon assurance le lendemain de mon coup de téléphone chez eux pour annoncer mon retrait de permis. Deux semaines plus tard recommandé qui stipule l’arrêt de l'assurance, une semaine plus tard pub de leur filiale qui assure les gens qui ont eu un retrait de permis (le danger public que je suis), pour le quadruple du prix bien sur.

 

Les peines en France, 3, 6mois, 1 an, c'est au ptit bonheur la chance. Moi c'était festival, et comme il en ont choppé à la pelle (c'était la file d'attente aux tests urinaires), ça a du être 3 mois pour tous.

 

Le cannabis en France c'est un business, la guerre à la drogue enrichit les gouvernements et les entreprises privées au détriment du peuple.

 

Je suis en Hollande maintenant, et au niveau du cannabis au volant il n'y a normalement aucun soucis sauf si t'es trop déchiré, et le fait que le cannabis soit en vente libre contribue à ce que la Police ait d'autres chats à fouetter. Malheureusement la culture est interdite et de ce coté c'est pas génial....

Je reçois mon permis hollandais sous peu

 

++

Modifié juillet 10, 2012 par titoon29

[sanka1102 12]

sérieux je pourrait pas prendre d'assurance ni de voiture a mon nom pendant 5 ans ?

 

et oui l’etat se fait énormément d'argent sur la prohibitions du cannabis , ils perdent aussi beaucoup d'argent , car pour déployer une tel chasse au cannabis , il en faut de l'argent . tandis que s'ils légalisait , tout cet argent pourrait servir a autre chose de plus important , et il y gagnerai beaucoup plus aussi avec tout ce commerce fleurissant , cela nous sortirait de la crise , et permettra a des milier de consommateur de pouvoir fumer une plante pas plus dangereuse que le tabac (voir moins ) sans avoir a stresser de ce faire choper et finir dans une prison miteuse a pourrir avec les pire gangster , pédophiles , violeur ... et j'en passe . mais malheureusement notre gouvernement est trop vieux et trop con pour voir les solutions qui sont pourtant au bout de leur nez ... EN FRANCE ON VEUT PAS DE DROGUER ... merci , c'est sur que j'ai la même gueule qu'un héroïnomane . qu'on nous laisse fumer nos petes et on fera chier personne .

[pothead_of_mayana 1]

merci rastaman :'D ! jcroi qujvai aller rendre visite a mon medecin moi^^

[pothead_of_mayana 1]

sérieux je pourrait pas prendre d'assurance ni de voiture a mon nom pendant 5 ans ?

 

et oui l’etat se fait énormément d'argent sur la prohibitions du cannabis , ils perdent aussi beaucoup d'argent , car pour déployer une tel chasse au cannabis , il en faut de l'argent . tandis que s'ils légalisait , tout cet argent pourrait servir a autre chose de plus important , et il y gagnerai beaucoup plus aussi avec tout ce commerce fleurissant , cela nous sortirait de la crise , et permettra a des milier de consommateur de pouvoir fumer une plante pas plus dangereuse que le tabac (voir moins ) sans avoir a stresser de ce faire choper et finir dans une prison miteuse a pourrir avec les pire gangster , pédophiles , violeur ... et j'en passe . mais malheureusement notre gouvernement est trop vieux et trop con pour voir les solutions qui sont pourtant au bout de leur nez ... EN FRANCE ON VEUT PAS DE DROGUER ... merci , c'est sur que j'ai la même gueule qu'un héroïnomane . qu'on nous laisse fumer nos petes et on fera chier personne .

 

 

ils gagnerait bien plus a légaliser plutot qu'a continuer la repression, en californie ou le cannabis n'est légalisé que "médicalement" ils en tirent plus de 1.5 milliards de bénefices par an! J'ai fait pas mal de recherches sur le sujet, on peut avoir de très bons espoirs maintenant que le sujet a été évoqué dans la campagne, ce qui n'étais jamais arrivé auparavant. Bref les prochaines élections seront décisives, paraitrai que la légalisation fera parti du futur programme du PS!

[rastalove 0]

salut !

est ce valable si on consulte un simple psy ?

cela rassurait ma famille

 

merci pour vos reponses

[sanka1102 12]

ils gagnerait bien plus a légaliser plutot qu'a continuer la repression, en californie ou le cannabis n'est légalisé que "médicalement" ils en tirent plus de 1.5 milliards de bénefices par an! J'ai fait pas mal de recherches sur le sujet, on peut avoir de très bons espoirs maintenant que le sujet a été évoqué dans la campagne, ce qui n'étais jamais arrivé auparavant. Bref les prochaines élections seront décisives, paraitrai que la légalisation fera parti du futur programme du PS!

 

Bah moi j'avait entendu une rumeur comme quoi hollande voudrait légaliser , mais c’était pendant sa campagne , la il n' en parle plus et est apparemment contre... c'est vrai que comme le sujet a été évoquer pendant la campagne , c'est une grande avancer pour nous , je commence enfin a voir une lueur de bon sens dans notre gouvernement , mais il faudrait vraiment qu'ils légalisent , on serait plus tranquille , et des millions de gens auront un boulo .

 

Et puis sa fait des emplois, de l'argent qui rentre dans les caisses de l’état , moins de gens en prisons , moins de vie briser par leur loi de m**** , des millions de fumeur qui pourront enfin respirer , sa briserait l’économie souterraine , on ne se ferait plus voler a chaque fois qu'on voit un dealer ... alors qu'est ce qu'ils attendent ? et en plus ces gens ce disent au service du peuple ... faut arrêter de confondre cannabis et héroïne ,y a qu'a juste mettre son nez dans le tableau de classifications des drogues :

voyez le canna est même mois dangereux que l'alcool ...et remarquer aussi que le "gentil" alcool est (a quelques choses pret ) aussi dangereux que l’héroïne , voila pourquoi je ne boit pas ... ou très rarement .

 

peace

Modifié juillet 17, 2012 par sanka1102

[Doug-Wilson 4]

L'alcool tue des milliers de personnes par an (accidents, violences, coma,..ect)

 

Le cannabis ouvre l'esprit, soulage les douleurs, aide psychologiquement, donne l'appétit.. Personne en est jamais mort (conduite sous cannabis c'est tout le temps couplé à l'alcool) et ceux qui la consomme sont vus comme des crimininels

 

Allez comprendre.. Ça me donne envie d'aller très loin de la France

[weedssssss 2]

Bonsoir,

imaginons que je me fasse controlé ayant une petite quantité de cannabis sur moi est se que si j'ai la preuve que je vois un psy pour cela plus le texte de lois me permet de passer entre les mailles du filé ou sa ne fonctionne pas? Si sa ne fonctionne pas je ne comprend pas vraiment l'intéret de se texte de lois...

Modifié août 1, 2012 par weedssssss

[freakraf 297]

Yo,

 

Merci pour l'info !

Un mec se fait suivre pour hyperactivité. Il a consulté un médecin hollandais et obtenu une prescription pour 5g/j je crois.

Il va ts les mois en Hollande achète sa conso (pas le tps de cultiver chez lui) et passe la frontière avec le matos posé sur le siège avant...sous la feuille de prescription.

Même si c'est interdit en France je suppose qu'avec le merdier juridique européen que représente un tel acte, y'a des chances en cas d'arrestation, de plus ou moins passer à travers les gouttes.

 

A Angers un juge a acquitté un mec contrôlé positif au test salivaire, car celui ci a ait venir 2 chercheurs du CNRS qui ont démontré la différence entre ivresse cannabique au volant et présence de thc ds le sang. Une histoire de dégradation de celui ci en un autre alcaloïde...

 

Les Social Club français qui contournent la loi en obligeant la justice à les considérer comme criminels en bande organisée (200 dans le box des assises), qui déclarent leur culture ds le cadre d'une asso loi 1901 "produisant du cannabis à but non lucratif" à la pref et qui ne se font pas emmerder depuis des mois.

 

Le reportage Enquête exclusive cannabis sur la culture montrant un mec se faisant serrer par hélico chez lui avec 4kg de weed et 30 méga pieds, qui se fait simplement sermonner au commissariat et rentre à la maison direct...

 

Le monde qui défile dans mon growshop (je rentre après 8 ans hors métropole), m'hallucine. On dirait une épicerie où ça charbonne. En comparaison dans un magasin de vélos c'est très calme.

 

TOUT CA POUR DIRE qu'il nous faut plus que jamais être convaincus de notre bon droit à préférer une substance naturelle pour un usage personnel assumé, éloigné de tt trafic en amont. (graines légales, matos légal...germination illégale !!).

Pour ceux qui flippent, je pense que plutôt que de se ballader avec une copie de jugement sur soi, il convient de remettre ça + certif médic à un avocat de son choix. En cas de GAV, coup de bigo et à lui de présenter le "in limine litis".

Moins on en dit mieux ça vaut chez Big Brother.

Ils aiment bien le côté formel d'une procédure bien respectée les magistrats !

"Regardez je suis une personne sensée, consciente de sa pathologie addictive et qui l'assume bellement."

Rien à voir avec la caille de service qui essaye de distribuer les bourres pifs aux cognes lors de son arrestation musclée.

A titre indicatif une heure chez un bavard coûte dans les 100€.

 

Je dirais que la gageure consiste davantage à essayer de ne pas nous faire saisir notre cher matos en cas de perquisition, plutôt que d'esquiver les emmerdes judiciaires pour simple usage s'entend. Aujourd'hui ça fume sans complexe en terrasse en milieu urbain. C sûr qu'en brousse, les duls n'ont pas grand chose à se mettre sous la dent...pour peu qu'ils soient aigris...mieux vaut dormir sur place.

En se déplaçant en vélo en général et la nuit en particulier on attire moins la suspicion de la maréchaussée, surtout bien droit sur sa selle avec un casque et un gilet réfléchissant. Pas de test salivaire pour ce genre de cycliste il me semble. Donc pensez au bike pour revenir de votre smoke test excessif avec les potos complètement blasted.

 

Tchuss bros !

 

freak

 

 

 

[ganja.revolution 21]

Salut,

 

j'ai eu du mal à y croire en découvrant ce topic, et j'ai relu 3x le texte de cet avocat !

 

J'ai lu les articles sur Légifrance, et j'ai également trouvé un rapport législatif pondu par une commission sénatoriale dont le sujet est le projet de loi relatif à la prévention de la délinquance. Et oui, ces dispositions du Code de la Santé Publique rentrent dans le cadre de la délinquance...

 

Petit extrait du rapport :

 

Article 29 (art. L. 3423-1, L. 3423-2, L. 3424-1, L. 3425-1 et L. 3842-2 du code de la santé publique, art. 132-45 du code de procédure pénale)

Injonction thérapeutique par l'autorité judiciaire

 

Objet : Cet article vise à préciser les modalités de l'injonction thérapeutique par l'autorité judiciaire.

I - Le dispositif proposé

Les pouvoirs du procureur de la République, du juge d'instruction et de la juridiction de jugement en matière d'injonction thérapeutique

A l'heure actuelle, comme il en a été fait mention précédemment, le procureur de la République peut, aux termes des articles L. 3413-1 à L. 3413-3, enjoindre à un usager de drogues de suivre une cure de désintoxication ou de se placer sous surveillance médicale en le signalant à l'autorité sanitaire.

L'article L. 3423-1 prévoit alors que l'action publique n'est pas exercée à l'encontre des personnes qui se conforment au traitement médical prescrit et le suivent jusqu'à son terme et de celles qui sont signalées par les services médicaux et sociaux ou qui se présentent spontanément, dès lors que des soins leur ont été prodigués depuis les faits qui leur sont reprochés. Cette disposition n'est toutefois applicable que pour la première infraction constatée : en cas de récidive, il revient au procureur d'apprécier s'il convient ou non d'exercer l'action publique.

Dans tous les cas, les produits saisis sont confisqués par ordonnance du président du tribunal de grande instance sur la réquisition du procureur de la République.

Par ailleurs, les personnes mises en examen pour usage de stupéfiants et à l'encontre desquelles l'action publique a été exercée peuvent être astreintes à une cure de désintoxication par ordonnance du juge d'instruction ou du juge des enfants qui suit leur dossier. L'exécution de cette ordonnance se poursuit, s'il y a lieu, après la clôture de l'information (article L. 3424-1).

 

Bon apparemment ça ne marcherait qu'une fois mais je ne suis pas juriste, c'est donc à confirmer. Mais c'est à l’appréciation du procureur, les juges ont donc comme souvent un réel poids de décision face à l'imprécision de la loi.

[rosko62160 0]

juste un grand Merci et un grand bravo a vous pour ce Topic !! chapeaux bas les Mecs !!

[Lamic-Tal 3 252]

C'est déjà bien connu , c'est l'injonction thérapeutique ...

 

Article L3423-1 :

 

 

Le procureur de la République peut enjoindre à la personne ayant fait un usage illicite de stupéfiants ou une consommation habituelle et excessive d'alcool de se soumettre à une mesure d'injonction thérapeutique prenant la forme d'une mesure de soins ou de surveillance médicale dans des conditions prévues aux articles L. 3413-1 à L. 3413-4.

 

La durée de la mesure est de six mois, renouvelable trois fois selon les mêmes modalités.

 

L'action publique n'est pas exercée à l'encontre des personnes qui se soumettent à la mesure d'injonction thérapeutique qui leur est ordonnée et la suivent jusqu'à son terme.

 

De même, l'action publique n'est pas exercée à l'égard des personnes ayant fait un usage illicite de stupéfiants lorsqu'il est établi qu'elles se sont soumises, depuis les faits qui leur sont reprochés, à une mesure de soins ou à une surveillance médicale adaptées dans les conditions prévues aux chapitres II et IV du titre Ier du présent livre.

 

Article L3423-2 :

 

Dans tous les cas prévus à l'article L. 3423-1, lorsque la conservation des plantes et substances saisies n'apparaît pas nécessaire, il est procédé à leur destruction par un officier de police judiciaire, sur la réquisition du procureur de la République. ==> donc si par exemple les plantes ou produits séchés sont nécessaire au patient il les garde !!! (exemple contre l'épilepsie ou pire sclérose / sida / ...).

 

 

Merci pour l'info

Modifié novembre 27, 2012 par Lamictal

[Zeroh 8]

Merci de l'info.

[docweed 49]

un petit big up pour rappeler que le colorado à légalisé il y a peu l'usage récréatif, et que lors de la prohibition de l'alcool, il fût le premier pays à légaliser son usage contre l'avis fédéral à l'époque, ce qui à eu pour effet de lancer la légalisation dans le monde, donc oui il y a des espoirs que ça change, surtout si on prend en compte les chiffres actuels de production en france, ce qui serait nul c'est que ce soit légal mais sous couvert d'être malade de quelque chose, et d'être déclaré, je vois pas ou est la liberté, bon je vous autorise à fumer, vous fumeur anonyme, mais en échange je veux savoir qui vous êtes et ou vous habitez, ça pue un peu comme mentalité, aux dernières nouvelles le cannabis ne tue pas, sauf dans les esprits imaginaire de nos médias supervisés par nos dirigeants moralisateurs, l'alcool par contre fait plus de 50 000 morts par an en france, dont 2600 sur la route, ce qui signifie que hors accident de la route, l'alcool qui est tt de même classé au même degrés que l'héroine et légalisé, fais en gros 48 000 morts par ans, et après des échecs pareils ainsi qu'une perte considérable de vies humaines tous les ans, on continue la politique alcool alors que si le cannabis avait remplacé l'alcool à l'époque, on pourrait deja compter beaucoup moins de morts, sur la route, hors de la route, sous médicaments avec effets secondaires,suicidaires etc...cette décision aurait tout de même été plus logique, après le soucis est toujours le même, si le cannabis et le chanvre ont été banni des marché à l'époque c'est uniquement parce qu'ils représentaient un trop gros risque de concurrence, car ne l'oublions pas, tout ce qui est fait en pétrole peut-être fait en chanvre.

 

Perso je suis solidement attaché à une légalisation totale réglementé par un système de licences autorisant un nombre de pieds par an, et autorisant seulement la création de petites et moyennes entreprises (ça empêche les gros pourris de tunes de venir prendre les monopoles devant tt le monde en laissant sa chance a personne sous prétexte qu'ils ont de l'argent), laissant ainsi la libre concurrence à tous sur un nouveau marché libre, le tout avec une déclaration de production à chaque session, une mise en place d'une taxe sur le CA comme les entreprises normales.

 

qu'est ce que ça ferait de mal?

-anhilation du marché noir,

-donc par déduction baisse de la violence et de la vente d'armes dans les coins chauds et un peu moins chauds,

-création d'emploi, dans l'herbe, mais aussi la fabrications des engrais, des terreaux, des matériaux utilisés des systèmes, des lampes, des serres etc... ( pouvoir d'achat),

-répartition et réutilisation des budgets qui servaient à la traque du cannabis dans des domaines plus important, comme les drogues dures ou je sais pas moi un truc ou 10 mecs bosse pour tt le territoire alors que ça bousille des milliers de vies, le proxénétisme par exemple,

-création d'une taxe, donc création de finances pour l'états,

-moins de pression social entre le gouvernements et le milieu des fumeurs/cultivateurs, ainsi qu'avec les flics ( plusieurs millions de citoyens ça compte quand même),

-voir dévelloper une filière d'exportation comme nos voisins, vu la demande je pense que ça serait envisageable

et j'en passe

 

peace a tous et à toutes

Modifié décembre 28, 2012 par docweed

[overthetop 5]

Ouai, la beuh sera tôt ou tard legalisé en France (peut être en 2024), les vertus du THC sont de plus en plus soutenu par la médecine mais le probleme est que le cannabis à mauvaise réputation en France notamment à cause du shit de très mauvaise qualité qui font que beaucoup de gros consommateur ont des problèmes de santé. Les gens de mauvause foi lie cannabis avec hausse de l'insecurité dans les banlieux, échec scolaire, addiction, go fast etc... à cause de ça, dans la conscience des gens le cannabis est finalement une drogue comme une autre. Nos politiques font peurs aux masses avec ce sujet via les médias donc faut pas s’étonner que ce soit encore illégal mais disons que le plus important c'est que la 1er puissance mondiale commence à légaliser progressivement mais surement la beuh ET CA C'EST GENIAL

[CannesBieres 4]

la 1er puissance mondiale commence à légaliser progressivement mais surement la beuh ET CA C'EST GENIAL

 

Ouaiiii partons tous aux USA Ils sont beaucoup moins psycho rigide et bien plus tolérants que ce que les gens veulent bien croire. Le temps que ça bouge ici, je serai déjà mort et enterré!!! C'est ça la vieille Europe, conservatrice jusqu'à la mort. Faudra un bon gros millénaire pour faire bouger les choses( si toutefois c'est possible ndlr), bonne chance lol.

[Highvory62 0]

Article très intéressant, effectivement ! Ce qu'il se passe outre Atlantique est également une très bonne chose quand on sait que notre pays aime bien regarder ce qu'il se passe de l'autre côté

Modifié avril 13, 2013 par Highvory62

[flolding 1]

bonjour

sujet très intéressant mais je ne comprend pas comment on peut passer entre les mailles du filet il faut juste un certificat médical comme quoi on consomme du cannabis ?

merci et bonne fumette

[wicked-man 13]

salut,

aprè avoir lu sa, (ce qui est extraordinaire si sa marche vraiment) j'ai voulut partagez le lien sur facebook et le lien est bloqué...

Il nous tienne... mais tweeter existe