Découverte plants par proprio!!

[lhaluciol 14]

HEllo,

 

Je compte aller vivre en Belgique d'ici peu de temps, croyant (je n'espère pas malgré moi) que les lois sont plus souples.

 

C'est une des raisons principales après le côté profesionnelle de mon départ.

 

Des amis Belges me disent souvent que personne ne va en prison en Belgique pour quelques pieds de beuh...(j'ai bien dis QUELQUES!)

 

Info ou Intox?

 

D'après un topic de CW, la Belgique autorise jusqu'à 4gr sur soit, alors quelques pieds...

 

Il n'y a que des Belges pour répondre...

 

++

[Invité lismay33]

hello tout le monde , vaporlover ( mmm adepte du volca.. ? he he )

 

j'ai eu le meme genre de proprio que tu as . ben j'ai passe 8 ans a ne pas cultiver !! et oui ...

sans lui , j'aurais 10 ans de culture derriere moi !! lol

 

serieux , demenage man !! .

 

non , il va pas porter plainte contre toi , mais il peut juste aller dire a son voisin , qui dira a son pote , qui dira a son frere , qu'il a vu des pieds chez toi .

 

et voila .

 

pour info , en france , les proprios n'ont pas a avoir les clef ( encore moins le droit d'entree) des logements de leurs locataires . en belgique , suis sure que c'est pareil

a toi de ne pas le permettre . ou ..... de demenager ( oui je repete , mais apparement , si tu veux cultiver en paix , c'est la meilleure solution )

 

tres bonne suite a toi .

 

Lis'

[Invité]

heu ! rectif! en france il y a des contrats de location et si le proprio stipule dans le contrat qu'il garde un accès libre a son logement il peu!

il est encore chez lui tout de meme! après EN GENERAL il te previent avnt de venir mais meme si tu refuse ça reste son domicile et sa propriétée donc...il fait ce qu'il veut au pir il viens avec poilice pour constater qu'il rentre chez lui sans infractions etc... et la si c'est la police qui decouvre des pieds c'est pas pareil!

 

sinon je crois que en france personne non plus va en prison pour quelques pieds! JE DIS BIEN QUELQUES PIEDS! tribunal peut etre ou autre mais pas prison!

 

il faut aussi enlever une idée de la tete de certains (que j'ai vu sur d'autres topic"

ici on est pas a los angeles il n'y a pas de mandat mais des comossions rogatoire qui peuvent s'obtenir par simple coup de telephone au juge ou au proc'(et sur simple presomptions)

 

donc le fait du proprio qui le dit au voisin,le voisin a un pote le pote a un autre pote ce pote a un flic et hop un keuf qui prend du galon sur un simple coup de telephone!

 

ps: en relisant ton poste je voulais juste dire que heureusement que le proprio garde un double des clefs de chez lui et de toute façon tu peut pas le controlé peut etre bien que ces clefs il en a fait 5000000 doubles! et je crois meme que tu ne peus pas changer les serrures sans le prevenir.

 

sur ce fait par exemple un exemple en HLM pour les HLM qui ont encore des gardiens sur poste en general ces gardiens ont le double des clefs de chez toi et je parle en connaissance de cause je me suis batu au pret des HLM pour récupérer le double des clefs car après le passage de chaufagiste chez moi en pleine journée sans me prevenir je me suis rendu compte le soir que les chauffagistes c'étaient bien posé sur mon canapé cuir blanc et joués a la Xbox! manettes pas remis a leur place,canapé et manette pleine de poussière de soude!J'ai réussi a récupérer le double des clefs mais rien ne me prouve qu'il non pas fait de double avant!

[Mad_Hatter 1]

il est encore chez lui tout de meme! après EN GENERAL il te previent avnt de venir mais meme si tu refuse ça reste son domicile et sa propriétée

 

Il n'a pas le droit de venir si tu n'est pas là...il doit avoir ton autorisation pour rentrer.

 

D'ailleur quand j'arrive dans un appart, que je loue, la première chose que je fais c'est de changer la serrure (que je remet quand je quitte l'appart, biensur ^^)

[Invité Robindesbeuh]

Salut à tous !

 

Sacrée mésaventure qu'il t'es arrivée, mais tu payes tes loyers en temps et en heure, tu ne fais pas d'ennuis dans le voisinage, il n'y a aucune raison qu'il cherche à te dénoncer... il devrait ensuite retrouver un locataire, prenant ainsi le risque de tomber sur quelqu'un qui ne sera pas forcément aussi bon payeur que toi... et tu l'as dis ! l'argent fait tourner ce monde.

 

De plus, la Belgique est beaucoup plus libérale que la France en matière de répression de la consommation de cannabis. J'ai un ami qui vit à Bruxelles. Il y a un petit "coffee shop" en bas de chez lui. C'est discret mais il existe !!

 

D'ailleurs, en France, la politique de répression de la conso s'assouplit. J'en veux pour preuve le nombre de growshop qui ne cesse d'augmenter.

 

Par contre, je vais répondre à Amsterdamlover qui, je trouve, s'emballe un peu dans ses propos...

 

D'abord, un contrat de bail ne peux pas prévoir une clause autorisant le propriétaire "à passer quand il veut" !!

 

Il est proprio, donc chez lui ?!! Et alors, le bien est loué !!

 

Définition juridique du contrat de bail : "c'est le droit de jouir de la chose prise à bail de manière paisible".

 

Par opposition au droit de propriété qui est celui de jouir de sa chose, mais aussi d'en retirer des fruits (la louer par exemple) et celui de la détruire.

 

Le locataire doit pouvoir jouir de la chose paisiblement, parfois même il peut en retirer les fruits (sous location par exemple quand expressément prévue au contrat) mais il n'a pas le droit de l'aliéner, la détruire.

 

Alors où serait la jouissance paisible si à deux heures du mat', pendant que tu fais des galipettes avec ta femme, ton proprio se pointait avec ses potes rond comme des coings...?!!!

 

Par contre, un contrat de bail peut prévoir que le proprio à le droit de passer faire visiter son bien lorsqu'il veut le relouer. Les horaires doivent être prévus au contrat et s'ils ne le sont pas, la loi dit, deux heures par jour max entre 17 et 19h (plus très sur des horaires).

 

Que mon proprio essaye d'entrer, il verra !!!

 

En matière pénale, en effet, pas de mandat en France mais des commissions rogatoires. La commission rogatoire est une sorte de délégation de pouvoir du juge d'instruction aux services de police judiciaires d'effectuer des actes coercitifs (c'est-à-dire qui portent atteintes aux libertés). Mais le juge d'instruction peut se déplacer avec la police et dans ce cas, pas besoin de commission...

 

Dans tous les cas, cela intervient dans le cadre d'une enquête préliminaire. Une simple présomption ne suffit en aucun cas à permettre l'ouverture d'une telle enquête... les textes nous disent quand il y a des "indices graves OU concordants"... mais une simple présomption ne remplie pas ces critères (déjà jugé).

 

Après, il faut savoir qu'en dehors de l'enquête préliminaire, les flics peuvent perquisitionner chez toi dans le cadre d'une enquête de flagrance (tu es pris en flagrant délit d'une infraction qui est un crime ou un délit mais pas une contravention). A ce moment, la police peut rentrer dans ton domicile, avec toi évidemment !!

 

Mais dan le cas que tu décris, amsterdamlover, si le proprio vient avec les flics, il leur ouvre la porte et ceux ci pénètrent... eh ben ils ne pourront rien faire des éléments trouvé chez toi qui ne seront en aucun cas recevables devant un juge car obtenu illégalement.

 

Pour terminer, que vous soyez proprio ou locataire, le domicile est un sanctuaire. C'est le lieu principal où prend place votre vie privée. A ce titre, le domicile est super protégé par la loi et c'est bien normal !!

 

Maintenant, s'il y'a le feu, une fuite d'eau vraiment violente... là, les pompiers peuvent intervenir et s'ils constatent la présence de petites plantes, ils peuvent appeler la police qui interviendra en situation de flagrance...

 

A bon entendeur, prenez vos dispositions pour éviter ce genre de pépins !!

[Invité]

Salut,

 

tu en est où 11 jours après?

Normalement, si le propriétaire aurait pris l'initiative de te balancer, les flics seraient déjà passés te faire une petite visite, non?

 

A plus

 

 

[joke_edit: nettoyage effectué, si y'en aurait qui posteraient sur le fond du topic plustôt que sur la forme je serois pas obligé de nettoyager xD ]

[Invité]

hallu!

 

tu en est où 11 jours après?

 

je pense qu'il a du tout nettoyager et c'est pas plus mal!

 

++

[Invité]

Salut les amis;

 

Ben pour te répondre Ricco en suis toujours au même point qu'il y a 11 jours avec un peu de pression qui retombe...

 

Un tout tout grand merci à tous pour vos passages et réponses sur ce fil!Ca me réconforte un peu...

 

Je n'ai pas le courage de néttoyer tout bien évidement, quel amoureux aurait le coeur de jeter ses chéries?!!?

 

Maintenant je dois vous avouer que je serai heureux que la flo soit terminée et que ma terasse soit à nouveau vide, je ne compte certe pas m'arreter là, cannaweed a éveillé en moi une passion dévorante, vive l'IN...

 

Merci à tous pour ce merveilleux site

[Invité]

je sais de quoi je parle mon amis.

il est proprio ça reste sont bien c'est tout!

il peut venir quand il veut mais il doit te prevenir avant par orale ou lettre recommandé si tu ne repond pas à ces appel ou ces lettres il peut venir avec la police pour constater les faits!

de plus tu n'a pas le droit de changer les serrures sans le prevenir.

toi tu le fait c'est bien mais ça veut pas dire que c'est legale!!

Il reste le propriétaire des lieux memes si il le loue! et tu n'a pas le droit de le sous louer!

De plus son logement doit lui rester accesible pour toute sorte de travaux ect...

 

un proprio peut te virer de son logement quand il veut meme si c'est pas legal il aura gain de cause! c'est chez lui

 

il ne faut pas croire que toute les histoires sont comme celle qu'on voit chez julien courbet!

 

il y a beaucoup de manière de contourner les lois! surtout quand on a un peu de caillase et que derrière nous il y a 1 bon notaire et un bon avocat

 

si ton proprio essaye d'entré tu lui fait quoi ??

tu lui casse la gueule c'est ça? ça c'est des erreurs qui ce paye a vie si la personne a des relations!

 

et si sur simple presonption on peut etre perquis il ne le font pas souvent car les moyens coute cher mais il peuvent! et toujours pareil ce qui est dans la lois n'est pas toujours respecté! (maleureusement et heureusement)

juste a voir ce que dit la lois pour l'autoprod ou meme la consommation! ba moi je suis bien content que la lois ne soit pas toujours apliquée

[Massdamer 26]

yop

 

 

un proprio peut te virer de son logement quand il veut meme si c'est pas legal il aura gain de cause! c'est chez lui

 

j'ai rien après toi mais je veux compléter ce point.

 

Le bail peut être annuler par le proprio dans le seul but d'y habiter lui-même ou y faire loger sa descendance...et pour les visites c'est une fois par an après avoir prévenu le locataire ou dans le cas de travaux de rénovation ou de mise aux normes...

 

++

[PouetLand 3]

post à virer merci

[Invité]

post à virer merci

 

Pourquoi donc pouetland??

[MagicOweeds 0]

Salut,

 

Ouillouyouil aie aie aie ! ! ! !non je rigole t iniquiet pas,

 

sauf si son frere est flic LOL si oui donne lui 20gr. de ta recolte ,ou insite le a fumer

 

BIEN SUR TOUT CE SI N EST QUE HUMOUR

:-D :kana_smyle:

SERIEUSEMENT fait quand meme gaffe qui l appel ceux qu on veut pas voir.

TCHUSS

[nukacola 154]

bonjour, aïe j'éspere qu'il s'est montré compatissant, mais si comme tu dit il n'est pas tres droit dans ses bottes, ben parle lui en en abordant le sujet d'une façon détournée, pour savoir ce qu'il pense du canna. perso j'ai fait ça avec le concierge de mon immeuble, et sans lui dire que je plantais, on a discuté et il m'a fait comprendre que ça ne le dérangais pas tant que ça ne dérangai pas les voisins, on a parlé canna et consommation, mais je lui ai jamais dit que je planté.

 

Voila j'éspere t'avoir aidé, sinon la solution "faire comme si de rien" n'est pas tres bonne car ça t laisse dans le doute quand a ses intentions...

 

cannabicalement, nuka