BULLETIN ENCOD N°68 OCTOBRE 2010
Par Invité, dans Associatif,

LES DROGUES D’UN POINT DE VUE JURIDIQUE
 
Le concept de drogues d’un point de vue juridique, n’est pas un sujet particulièrement pacifique. Cela provient du fait que, tout au long de notre histoire moderne, les intérêts économiques et sociaux ont généré une interprétation erronée, soit dans la promotion de certaines substances légales, soit pour d’autres, dans la relégation définitive, elles sont devenues parties intégrantes de la clandestinité et de l’économie souterraine.
 

 
La "Guerre aux drogues" trouve son origine quand, au début du XXème siècle les Etats-Unis ont commencé leur croisade contre le cannabis. A partir de là, les Conventions et les Traités Internationaux ont dessiné un panorama de persécution et de criminalisation qui est toujours en vigueur de nos jours.
 
Pour finaliser ces politiques, il a fallu mettre en place tout un système répressif fondé sur la chasse à la production, au commerce et à la consommation de certaines drogues. Selon les politiques appliquées au niveau international, chaque pays destine une grande partie de ses fonds publics à la persécution et à la criminalisation, au détriment du développement de politiques efficaces de prévention, de traitement et de réduction des risques. Cependant, cet investissement destiné à éliminer des substances, n’arrive pas à atteindre les objectifs annoncés de protection de la santé publique par la réduction de l’offre et de la demande de certaines drogues ; bien au contraire, les saisies n’atteignent qu’un petit pourcentage des drogues qui circulent en réalité sur le marché noir.
 
Tout ceci a pour conséquence directe que, depuis 20 ans les prisons sont pleines de gens dépendants aux drogues illégales ou emprisonnés pour des délits en relation avec ces substances. Pourtant les résultats des comptes-rendus officiels sur la consommation et le trafic de drogues n’atteignent pas des résultats qui encourage à suivre cette voie. On peut affirmer sans crainte de se tromper, que l’actuelle politique des drogues a échoué et n’ a réussi qu’à accentuer les problèmes existants par la stigmatisation et la marginalisation qu’elle induit.
 
Il nous faut maintenant être cohérents et proposer des alternatives. Pour que l’actuelle consommation de drogues ne fasse pas autant de ravages auprès des gens, de leurs familles et de leurs quartiers, il est nécessaire de contrôler la consommation dans une perspective plurielle. La mise en place de Centres de Rencontre et d’Accueil, qui incluent des salles de consommation hygiénique, la distribution contrôlée et le contrôle de la qualité de la substance même ou l’éducation à la connaissance et à la prévention, sont des moyens nécessaires parmi d’autres de combattre les problèmes de drogues.
 
Malgré la mise en danger de tous ces principes juridiques et de ces droits individuels propres à l’Etat de Droit, cette forme répressive de régulation des drogues n’apporte rien aux toxicomanes ni à quiconque ayant un contact avec les drogues illégales pour la première fois, ainsi, nous savons que la clandestinité de la substance amène le consommateur à se rapprocher du monde de la délinquance et à s’exposer aux réseaux mafieux sans scrupules, de plus, c’est sans compter sur les mesures de contrôle minimums sur lesquelles s’appuient les autres substances légales, ce qui génère tous les problèmes sanitaires que nous connaissons.
 
Pour obtenir la suspension des sanctions, un consommateur doit se soumettre à un traitement sur lequel nous tirons les conclusions suivantes :
 
1- Le traitement peut consister en des " visites concertées et régulières dans un centre ou un service déterminé", pour cela, il n’est pas nécessaire de mettre en place un internement, mais bien au contraire il peut s’agir d’un traitement de type ambulatoire. En pratique cela ne pose aucun problème.
 
2- La durée du traitement doit être établie en fonction des indications des professionnels spécialistes en la matière et non de manière unilatérale, par l’administration, sans écouter les experts.
 

 
La consommation ou la possession pour la consommation de drogues ne doivent pas être poursuivies ni au niveau pénal, ni au niveau administratif, mais en cas de poursuite il nous paraît plus sûr d’offrir la possibilité à tout consommateur qui s’engage à abandonner l’usage, de s’affranchir de la sanction. La finalité du sursis doit être clairement socialisante et doit chercher au moyen d’un assouplissement de l’application de la Loi à aider quiconque qui consomme des substances nocives pour sa propre santé.
 
Cependant nous plaidons pour l’annulation de ces normes répressives pour qu’elles ne poursuivent pas des gens pour le simple fait d’être des consommateurs de drogues illégales, par conséquent, la possession de substances pour sa propre consommation sans porter atteinte aux autres citoyens, ne mérite aucun reproche.
 
Par : Fédération Enlace
 
Trad. : Jean-Michel Rodriguez
Source : Encod
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Revenir sur la prohibition de la drogue?
Par Invité,
Cette question n’est pas celle d’un libéral (donc supposé illuminé) comme le prix Nobel de Littérature, Mario Vargas Llosa (qui a tout de même concouru à la présidence de la république du Pérou), mais celle de hauts dignitaires sud américains comme César Gaviria (Colombie), Ernesto Zedillo (Mexique) et Fernando Henrique Cardoso (Brésil). En France, un ancien ministre de l’Intérieur, Daniel Vaillant a osé dire il y un an dans notre pays d’arrière garde qu’il recommandait qu’on tente « le pari de la réglementation du cannabis pour faire baisser sa consommation« , ajoutant : « On peut imaginer un contrôle des approvisionnements extérieurs et une production en France. Tout se ferait dans la transparence et la règle comme pour le tabac et l’alcool. Pas de produits frelatés, pas d’économie souterraines et une vente en des endroits précis et contrôlés interdits aux mineurs de moins de 16 ans« . Cette proposition systématiquement rejetée par la droite fait de moins en moins sourire. Elle devient même chaque année plus sérieuse, crédible… et légitime.
 

 
The Financial Times, The Economist, Slate et d’autres journaux très sérieux publient les tribunes de grandes personnalités qui mettent leur crédibilité en risque sur cette question sensible. Le tabou tombe progressivement. Certes, le referendum californien a rejeté (de peu, et pour le moment) la légalisation du cannabis pourtant appelé de ses vœux par le gouverneur Arnold Schwartzenegger (jusqu’au 3 janvier 2011). Récemment, la mort d’un adolescent de 16 ans et les balles reçues par un enfant de 11 ans ont ravivé ce débat. Si notre pays reste loin derrière le Mexique et son sinistre score de 28.000 morts dû aux règlements de compte entre trafiquants, nous voyons une violence meurtrière croitre chaque année à cause du même fléau : le business illicite de la drogue. La prohibition d’un produit de consommation de plus en plus courante a engendré une économie parallèle particulièrement innovante et robuste, malheureusement fondée sur la fraude et la violence. Là où les produits échangés pourraient rapporter des taxes consistantes à l’Etat français et subir des contrôles de qualité, nous payons au prix fort la chasse aux trafiquants, tant sur le plan financier qu’humain.
 
L’éternel débat de savoir si fumer du haschich relève d’une question de liberté individuelle ou de santé publique reste bloqué par la politique hygiéniste des gouvernements successifs, de droite comme de gauche. Comment libéraliser les drogues sous prétexte de laisser les individus choisir et assumer leurs risques alors qu’ils mènent depuis des décennies une guerre infantilisante contre la cigarette (dont la consommation remonte depuis plusieurs années), contre l’alcool, contre le jeu et contre tout ce qui pervertit l’âme et nuit au corps ? Pourtant, les responsables de cette logique étroitement répressive devraient mettre en balance les risques présentés par les drogues, déjà largement réels, face aux victimes des guerres des gangs, ainsi que face aux risques sanitaires de consommateurs qui ne savent pas ce qu’ils fument, sniffent, avalent ou s’injectent. La question ne concerne pas seulement le cannabis, produit de plus en plus terroir dont la production se relocalise en France et gagne des parts de marché dans la rude concurrence agricole internationale (et ce, sans un kopeck d’aide de la PAC), mais aussi la cocaïne, hélas de plus en plus prisée à l’ouest (c’est la 2eme drogue la plus consommée) comme l’analyse l’Observatoire européen des drogues et toxicomanies (OEDT), notamment par l’emblème de l’ouest parisien (et non, pas en Seine Saint Denis).
 
La cocaïne a tristement gagné une image glamour avec la multiplication des cas de consommation par des stars du show business et de secteurs économiques plutôt porteurs. Si Delarue a été pris la schnouffe dans le pif, c’est que le PAF reste la voie royale du rail. Derrière ces anecdotes people (qui choisissent de mettre en santé leur santé comme ils l’entendent, leur espérance de vie reste supérieure à celle d’un ouvrier), il y a tous ces drames qui tuent chaque année des dizaines d’innocents victimes de balles perdues des règlements de compte, la mise en jeu de la vie de policiers à qui nous pourrions confier d’autres missions socialement plus performantes. L’argent de la fiscalité sur ces drogues pourrait financer la prévention et les centres de désintoxication. Le débat avance, mais il avance malheureusement lentement, dans le sang et les larmes.
 
Combien de Lenny nous faudra-t-il pour aboutir à une politique intelligente, c’est à dire respectueuse de nos exigences sanitaires, de l’ordre public et des libertés individuelles ?
 
Source:Contrepoints.org
 
Article repris du blog d’Aurélien Véron.
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Drogues : prévention plutôt que prison, clé du succès portugais
Par Invité,
(De Lisbonne) Alors que le gouvernement français s'oppose à l'introduction de salles de shoot en France, le Portugal, réputé pour être un pays conservateur, a depuis longtemps libéralisé sa politique anti-drogue.
 
C'est le seul pays européen à avoir décriminalisé la consommation de toute sorte de drogues pour des « raisons humanistes ». Les toxicomanes y ont un accès facilité aux traitements et se voient moins stigmatisés.
 
Le Portugal semble un lieu improbable pour une politique progressiste de drogues. Avec la Révolution des œillets en 1974, le pays sort de quarante ans sous la dictature de Salazar, dans un quasi-sommeil de Belle au bois dormant. Commercialement coupé du reste de l'Europe qui se trouvait en fortes expansion et modernisation, ce régime était basé sur la devise « Dieu, Patrie, Famille ».
 
Une influence qui, de nos jours, est reflétée dans des valeurs d'une société profondément conservatrice : presque 9 habitants sur 10 sont catholiques, des fêtes religieuses constituent un événement majeur et le pays reste très attaché à ses coutumes et cuisine traditionnelles.
 
Cependant, côté politique anti-drogue, ce pays a beaucoup d'avance. Certes, d'autres pays européens comme les Pays-Bas tolèrent de facto la consommation de drogues considérées moins dangereuses, comme le cannabis, mais ne l'ont jamais formellement décriminalisée.
 
Des commissions de dissuasion des drogues pour les toxicomanes
 
Dans le système portugais, le toxicomane est considéré comme un malade, non pas comme un criminel. Luis Ramos peut en témoigner. Ce Lisbonnais aux cheveux noirs a un lourd passé de drogué derrière lui. Tout commence à l'âge de 14 ans, quand il fume son premier pétard. Peu après, il passe à l'héroïne et à la cocaïne, mélangées avec des somnifères.
 
Il finance d'abord son addiction par des petits boulots, comme serrurier ou voiturier, avant de se lancer dans la vente de drogues. Par la suite, et probablement parce qu'il a partagé des seringues, il attrape l'hépatite B. Puis l'hépatite C. Et le Sida. En 2000, sa première thérapie de méthadone en Espagne échoue.
 
De retour au Portugal, il tombe de nouveau sous l'emprise des drogues. Ce n'est qu'en 2009 qu'il retrouve espoir : la police de la capitale portugaise l'appréhende et le renvoie à la commission de dissuasion des drogues (CDD) de Lisbonne.

Cet organisme lui fait faire sa deuxième thérapie de méthadone, qu'il suit avec succès jusqu'à ce jour. Ainsi, ce Portugais dispose maintenant d'un logement payé par l'État et reçoit régulièrement des traitements gratuits de méthadone et contre le sida.
 
Luis Ramos profite d'une législation qui a été introduite en 2001 en réaction aux taux de consommation de drogues très élevés des années 90.
 
Après la dictature, une fièvre d'expérimentation
 
« Cette forte consommation était une conséquence indirecte de la fin de la dictature », se rappelle João Goulão, chirurgien pédiatrique et président du conseil d'administration de l'Institut de la drogue et de la toxicodépendance à Lisbonne, qui coordonne la politique anti-drogue du Portugal :
 
« Après la Révolution des œillets, le pays s'est ouvert au commerce international, et nous pouvions pour la première fois importer des drogues. Le résultat était une vraie fièvre d'expérimentation, surtout en ce qui concerne la consommation d'héroïne. »
 
Parmi les 10 millions d'habitants, on comptait ainsi jusqu'à 100 000 héroïnomanes. En 1998, le gouvernement a donc mandaté João Goulão et huit autres experts pour développer une nouvelle politique anti-drogue. Résultat, le fait de consommer des drogues ne représente plus un délit criminel mais devient une infraction administrative.
 
Seront renvoyés devant le tribunal ceux qui portent sur eux une dose supérieure à dix jours de consommation -par exemple 25 grammes de cannabis en forme d'herbe- et soupçonnés d'être des dealers.
 
L'enquête juridique suspendue pour faciliter le traitement
 
Le simple consommateur, lui, est redirigé vers l'une des dix-huit CDD du pays. Là, une équipe composée de psychologues et d'assistants sociaux s'enquiert de ses habitudes de consommation, de sa vie professionnelle et privée. Vasco Gomes, président de la CDD à Lisbonne, détaille la procédure :
 
« S'il s'agit d'un consommateur récréatif et que c'est sa première infraction, nous suspendons l'enquête juridique -d'abord provisoirement, puis définitivement, s'il ne récidive pas pendant un certain temps. En revanche, pour les toxicomanes, une telle suspension n'est possible que s'ils font une thérapie. »
 
Un système devant « faciliter l'accès aux traitements et non pas pour stigmatiser les toxicomanes ».
 
Ana (le prénom a été modifé), étudiante en hôtellerie à Porto, dans le nord du pays, a bénéficié de ce principe de clémence. Il y a quelques années, la police l'a appréhendée avec quelques amis en possession d'une quantité de haschisch sous le seuil critique.
 
Ce groupe de jeunes a ensuite été reçu l'un après l'autre par l'équipe d'une CDD. Aujourd'hui âgée de 23 ans, Ana explique :
 
« Je me sentais vraiment bien accueillie. De plus, cela m'a fait prendre conscience des conséquences potentielles de mes actes. Maintenant, je réfléchis avant d'accepter un joint. »
 
Des chiffres bons, mais des experts qui restent prudents
 
Les chiffres confirment ce jugement positif :
 
* entre 2000 et 2008, le
nombre de patients dans les unités de traitement a augmenté de presque
un tiers.
 
* la stigmatisation des toxicomanes diminue.
 
* entre 2001 et 2007, les dits « taux de continuité de consommation de drogues » -le pourcentage de gens qui ont consommé une certaine drogue pendant la dernière année- ont diminué pour presque toutes les drogues.
 
* les nouveaux cas de sida en rapport avec une toxicodépendance ont baissé de trois quarts entre 2001 et 2008.
 
Un succès de la politique de dissuasion ? « Pas forcément », souligne Brendan Hughes, du Centre européen d'observation des drogues et de la toxicomanie :
 
« On ne peut parler d'un lien de causalité direct, car, scientifiquement, il est impossible de prouver que les chiffres ont baissé grâce au dispositif en place. En revanche, il est intéressant que la consommation des drogues ne soit pas montée en flèche comparée à d'autre pays en Europe. »
 
Et ceci alors qu'une telle crainte avait été évoquée avant la mise en vigueur de la législation actuelle. A l'époque, le leader du parti conservateur Partido popular Paulo Portas assurait que « des avions remplis d'étudiants européens arriveront au Portugal afin de consommer de la marihuana ou pire, parce qu'ils savent qu'on ne les mettra pas en prison ».
 
« Pas toujours les moyens de contrôler le respect des sanctions »
 
Si de tels avions n'ont évidemment jamais atterri sur le sol portugais, tout n'est pas parfait pour autant. Vasco Gomes le reconnaît :
 
« Notre commission peut imposer des sanctions, mais n'a pas toujours les moyens de contrôler leur respect -par exemple, en ce qui concerne l'interdiction de fréquenter certains lieux à risque. »
 
Mieux vaudrait, selon lui, remplacer cette interdiction par l'obligation de réaliser des missions d'intérêt général.
 
Luis Ramos, lui, voit plutôt les avantages du dispositif actuel. Et pour cause :
 
« Aujourd'hui je ne toucherai plus aux drogues, assure-t-il sourire aux lèvres, même si elles étaient étalées devant moi sur une table. »
 
 
 
Source : rue89
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De plus en plus de belges cannabiculteurs...
Par Invité,
De nombreux consommateurs de cannabis cultivent désormais à domicile par économie et par sécurité !
 
BRUXELLES - Les Belges ont de plus en plus la main verte. La multiplication des potagers ici et là ne se dément pas. Mais basilic, persil, estragon et autres herbes aromatiques ne sont pas les seules à avoir la cote.
L’herbe, non pas celle qui pousse dans votre jardin, mais celle qui se fume, fleurit aussi de plus en plus à domicile. La cannabiculture fait fureur chez les consommateurs de cette drogue douce qui, jadis, se procuraient uniquement du cannabis en provenance d’Afrique du Nord, des Pays-Bas…
https://www.dhnet.be/pictures_news/art_128729.jpg[/img]Désormais, l’herbe made in Belgique concurrence fortement ces importations. Preuves en sont les saisies de plantation de cannabis effectuées par la police ces trois dernières années. 466 découvertes en 2007, contre 666 en 2008 et 738 en 2009, soit plus de deux cultures de cannabis découvertes par jour. “On constate effectivement une augmentation de la culture de cannabis en Belgique”, précise la police fédérale qui, sur les 738 plantations découvertes l’an dernier, en comptait 212 destinées à la production de massae et 526 de type artisanal, de petite taille.
De petites plantations, souvent à usage personnel, pour lesquelles les consommateurs se fournissent en matériel dans ce qu’on appelle les growshops. Ces magasins spécialisés en système adapté à la culture de cannabis fleurissent un peu partout aux quatre coins du pays.
Le patron d’une de ces boutiques qui ne connaît pas la crise voit défiler devant son comptoir des cannabiculteurs en herbe de tous les profils. “Il y a des jeunes, beaucoup de jeunes, mais aussi des pères de famille, des cadres, des policiers, des femmes, des personnes malades, des cancéreux, des mamies de 80 ans. Il y a ceux qui consomment du cannabis pour le plaisir mais il y a aussi tous ceux qui l’utilisent comme antidouleur pour soulager leurs souffrances physiques.”
Et si ces consommateurs sont de plus en plus nombreux à préférer cultiver leur herbe chez eux, c’est par souci d’économie mais de sécurité aussi. “La qualité du cannabis importé s’est considérablement détériorée. C’est une catastrophe. La résine et l’herbe sont coupées avec plusieurs produits chimiques, c’est très néfaste pour la santé. Les dealers sont prêts à tout pour vendre des quantités moindres au même prix. Ils trichent de plus en plus. Les consommateurs sont également confrontés à des dealers de plus en plus dangereux. Se promener dans les mauvais quartiers à la recherche de quelques grammes de cannabis vous expose à de nombreux risques. Vous ne savez pas sur qui vous tombez. C’est donc aussi par sécurité que de plus en plus de consommateurs préfèrent cultiver chez eux.”
Le patron de ce growshop ne vend que le matériel nécessaire aux plantations. Les graines elles, sont interdites de vente en Belgique. Et là, les consommateurs se tournent vers le Net, où il suffit d’un clic pour s’en procurer par colis de l’étranger.
 
 
Nawal Bensalem
© La Dernière Heure 2010
 
Source : dhnet.be
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Cannabis : une production française
Par Invité,
L'herbe pousse désormais en banlieue, faisant de l'ombre à la résine marocaine. Et les dealers sont plus intégrés que l'on croit.
 
À l'heure où les rivalités entre les bandes de dealers s'exacerbent, comme à Marseille, deux équipes de criminologues publient aujourd'hui, dans le cadre du rapport annuel de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP), un portrait saisissant du trafic de stupéfiants en France.
Première étude et première révélation : «l'émergence de la culture du cannabis dite indoor» dans l'Hexagone. En clair : le cannabis cultivé directement dans les banlieues, au plus près du consommateur. Ce produit va révolutionner le marché. Et il explique peut-être en partie les tensions sur le terrain.
 
Selon David Weinberger, de l'Institut national des hautes études de sécurité et de justice (INHESJ), «une nouvelle variété made in Europe s'installe durablement en France et tend désormais à rivaliser avec la résine marocaine».
 
Le chercheur décrit les étapes de cette mutation : «En l'espace de quinze ans, s'est opérée une diffusion concentrique de la culture en intérieur dont le centre se situe à Amsterdam. Cette diffusion s'est essentiellement reposée sur le partage des savoir-faire au travers des ouvrages et des sites Internet, puis des semences et des matériels facilement accessibles en ligne.»
 
Les plants de cannabis poussent dans des hangars, sous lumière artificielle. Crédits photo : -/AFP
 
Aujourd'hui, la «culture» s'est professionnalisée. L'herbe pousse dans des hangars, sous lumière artificielle. Le «cannabiculteur» français est passé du stade artisanal à la production de masse. Avec une multitude de groshops, ces chaînes de magasins qui fournissent sur la Toile de quoi monter sa propre exploitation, pour participer à une sorte de franchise de la production de stups. Pas moins de «400 groshops existent désormais en métropole», assure David Weiberger, la plupart se présentant astucieusement sous une activité anodine de jardinerie.
 
Selon lui, «l'herbe représente désormais 40 % du marché français alors que la résine constituait 90 % du marché jusqu'au milieu des années 1990». Or, précise-t-il, «l'herbe française est la plus fréquente sur notre marché, puisqu'un usager sur deux (47,7 %) estime consommer de l'herbe made in France». Autres chiffres avancés : 2 106 plantations démantelées par la police et quelque 56 000 plants de cannabis détruits en 2009.
 
Certes, les cannabies factories à la française n'ont pas encore atteint la taille des plantations du sud de l'Italie, par exemple, où la police a dû incinérer dans l'une d'elles plus d'un million de plants. Mais David Weiberger met en garde : «C'est l'idée même que la France puisse abriter des plantations de grande ampleur financées par des groupes criminels organisés qui s'impose désormais, battant en brèche l'image inoffensive du cultivateur hippie du Larzac.»
 
Autre étude, autres surprises : «Le profil socio-économique des trafiquants interpellés» . Deux chercheurs, Nacer Lalam (INHESJ) et Franck Nadaud (CNRS), ont pu accéder, pour la première fois, à la base de données Osiris de l'Office central de répression du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) nourries par l'ensemble des procédures et messages de la police, de la gendarmerie et des douanes liées à cette matière. Or, à en croire le fichier déclaré à la CNIL, «plus de 85 % des trafiquants internationaux ou locaux occupent un emploi. En contradiction avec nombre d'analyses et de représentations qui tendent à valider la thèse que le trafic est le fait, en grande partie, d'individus désinsérés» , déclarent les deux chercheurs.
 
Des chiffres inédits
 
Selon eux, «l'âge moyen du trafiquant interpellé se situe à 27,8 ans». Si parmi les trafiquants français, la part de ceux d'origine étrangère n'est pas révélée dans leur étude, ils sont, en revanche, catégoriques concernant les origines des trafiquants étrangers (un quart du total des interpellés) : «Les Nord-Africains représentent 51 % des étrangers impliqués dans le trafic local de cannabis», écrivent-ils.
 
Et d'ajouter : «Les communautés nord-africaine et africaine sont, parmi les étrangers interpellés pour trafic local de drogues, les plus nombreuses, à savoir 3 865 individus entre 2005 et 2009, correspondant à 70,2 % des trafiquants locaux de nationalité étrangère interpellés.» Des chiffres totalement inédits.
 
Source : Le Figaro.fr
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Drogue au volant: 100.000 contrôles prévus en 2011
Par Invité,
PARIS - Cent mille dépistages de drogue au volant seront effectués en 2011 et les automobilistes contrôlés positifs pourraient devoir payer les frais d'analyse, a indiqué samedi à l'AFP le président de la Mildt, Etienne Apaire.
 
"Notre objectif, c'est de déployer 100.000 contrôles en 2011, spécifiquement sur les stupéfiants", a déclaré le président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie.
"Avec la déléguée à la sécurité routière (ndlr: Michèle Merli), on souhaiterait que ça devienne une routine notamment dans toutes les grandes villes", a ajouté le responsable.
"Notre dépistage monte en puissance", s'est-il félicité, expliquant que le stupéfiant le plus dépisté était le cannabis, mais que cocaïne, héroïne et amphétamines étaient aussi décelées.
 
"La grande nouveauté, ce sera de faire payer à celui qui aura été déclaré positif les frais d'analyse", qui atteignent environ 100 euros, dont les 10 euros que coûte chaque kit salivaire, a poursuivi Etienne Apaire.
 
Etienne Apaire, président de la MILDT, le 4 mars 2010 à Paris
AFP/Archives/Bertrand Guay
 
Cette disposition est incluse dans la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (Loppsi 2), dont les députés entameront l'examen mardi, a fait valoir le magistrat.
La conduite sous l'emprise de stupéfiants est sanctionnée depuis l'adoption en 2003 de la loi dite Marilou, en hommage à Marilou Poinsot, tuée à 9 ans dans un accident avec un conducteur ayant consommé du cannabis. Ce texte rend la conduite sous l'emprise de stupéfiants passible de 2 ans de prison.
Affiche d'une campagne d'information sur les dangers de la conduite sous l'emprise de cannabis, le 24 mai 2006 à Paris
AFP/Archives
 
Depuis que ce texte est en vigueur, "on est à environ 9.000 condamnations pour usage de stupéfiants au volant", a expliqué Etienne Apaire.
En 2010, sur 5.520 contrôles salivaires effectués à Paris, 2.030 se sont avérés positifs, dont 1.425 ont été confirmés par l'analyse sanguine tandis que 252 autres sont en cours d'analyse, selon le responsable. Un contrôle salivaire positif ne suffit pas à établir l'infraction.
Le risque d'être responsable d'un accident mortel sur la route est multiplié par quinze quand on a consommé alcool et cannabis, par 8,5 pour l'alcool seul, par deux pour usage exclusif de cannabis, selon l'enquête "Stupéfiants et accidents mortels de la circulation routière" (SAM).
 
Source : l'express.fr
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Condamné pour avoir donné du cannabis à ses canards
Par Invité,
Un éleveur de canards sexagénaire qui donnait du cannabis à ses palmipèdes a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Rochefort à un mois de prison avec sursis et 500 euros d'amende.
 
A l'audience, cet éleveur à la Gripperie-Saint-Symphorien, un village du marais Rochefortais, a avoué qu'il fumait lui-même «un peu» de cannabis tout en justifiant ses plantations de chanvre indien pour «purger» ses 150 canards.

«Y'a pas meilleur vermifuge pour eux, un spécialiste me l'a conseillé», a affirmé l'éleveur herboriste, sans préciser qui était ledit spécialiste.
 
«C'est sérieux, pas un seul n'a des vers et tous sont en excellente santé», a renchéri l'avocat de la défense, Me Jean Piot, sans parvenir complètement à convaincre le tribunal de l'intérêt pour les canards de consommer de la drogue.

C'est par hasard, lors d'une visite au domicile de l'éleveur après un vol, que les gendarmes étaient tombés début octobre sur douze plants de cannabis et une poche de 5 kilos d'herbe.
 
Source : ouest-france.fr
 
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Les Pays-Bas veulent prohiber la vente de cannabis aux touristes
Par Invité,
Le gouvernement néerlandais a exprimé mercredi l'intention d'interdire la vente de cannabis aux personnes ne résidant pas aux Pays-Bas.
Photo: Dans un "coffee shop" de Rotterdam. Le gouvernement néerlandais a l'intention d'interdire la vente de cannabis aux personnes ne résidant pas aux Pays-Bas. (Reuters/Jerry Lampen)
 
Les Pays-Bas disposent de l'une des législations les plus libérales en Europe au sujet des drogues dites douces. Leurs "coffee shops" attirent de nombreux touristes étrangers, qui viennent y consommer et y acheter légalement du cannabis, notamment à Amsterdam et dans les villes proches des frontières avec la Belgique et l'Allemagne.
Conformément à un accord de coalition conclu en septembre, le nouveau gouvernement néerlandais entré en fonctions en octobre a décidé de limiter la vente de cannabis aux personnes habitant aux Pays-Bas.
"Pas de tourisme de ce type. Nous n'aimons pas ça", a déclaré mercredi Ivo Opstelten, ministre de la Sécurité et de la Justice, à l'antenne de la chaîne publique NOS.
"Le coeur du problème, c'est l'activité criminelle et les perturbations provoquées par la vente. Nous devons revenir à ce pour quoi cela a été conçu à l'origine: une consommation locale pour ceux qui le souhaitent", a-t-il ajouté.
Aucun calendrier n'a été fourni pour ce projet, qui doit encore passer devant le parlement.
La possession d'un maximum de cinq grammes de cannabis est autorisée aux Pays-Bas mais la production à grande échelle et le transport sont interdits.
Certaines villes proches des frontières belge et allemande ont déjà pris des mesures de restriction de la vente de cannabis aux étrangers.
 
Gilbert Kreijger, Bertrand Boucey pour le service français
Source : l'express.fr
 
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Une grève de la faim qui divise la Suisse
Par Invité,
Emprisonné, le chanvrier valaisan Bernard Rappaz a entamé son 81e jour de grève de la faim pour protester contre une peine de prison qu’il juge trop élevée. Les médecins refusent de le nourrir de force. L’affaire agite médias, population et juristes.
 
https://www.swissinfo.ch/media/cms/images/reuters/2010/11/rtr2gugz-28794478.jpg[/img]Rarement, hors votations fédérales, un événement de l’actualité n’aura mobilisé autant et aussi longtemps les Suisses. «Il semble vraisemblable que l’affaire Rappaz devienne une tragédie moderne grecque, écrivait le Tages-Anzeiger la semaine dernière. Tout le monde va perdre.»
 
La question «Faut-il sauver Rappaz ou le laisser aller au bout de sa grève de la faim» est sur toutes les lèvres, d’est en ouest, du nord au sud de la Suisse, ce qui est rare. Le nombre de personnalités à s’exprimer est chaque jour plus grand, de l’écrivain auteur de best-sellers Bernhard Schlink à des personnalités politiques locales.
 
L’Etat doit-il appliquer les peines décidées par la justice, coûte que coûte, et donc ne pas «céder au chantage» d’une grève de la faim, ou le principe de protection de la vie d’une personne emprisonnée, et donc confiée à l’Etat, est-il à placer au-dessus des autres principes?
 
En grève depuis mars
 
A cette question de base s’en pose une autre, très sensible également car touchant au pouvoir des médecins: ceux-ci doivent-ils nourrir quelqu’un, et donc le soigner, contre son gré? Si les médecins sont très clairs – la réponse est un «non» catégorique, la première question faisant l’objet d’un va et vient entre autorités concernées.
 
Et Bernard Rappaz, 57 ans, bien connu de la justice valaisanne pour cultiver du chanvre et réclamer la légalisation du cannabis de façon militante, refuse de s’alimenter depuis plus de 80 jours.
 
Condamné à 5 ans et 8 mois de prison pour violation grave à la loi fédérale sur les stupéfiants – l’homme en a cultivé et vendu des tonnes – et pour gestion déloyale aggravée, Bernard Rappaz a mené une première grève de la faim dès son emprisonnement le 20 mars. Il a poursuivi cette grève, mais avec des interruptions.
 
Jeu au chat et à la souris
 
Depuis, un tragique jeu au chat et à la souris a lieu entre le prisonnier et les autorités. Hospitalisé, il a déjà pu retourner deux fois chez lui, sous surveillance, pour se remettre. Dès qu’il allait mieux, la justice le réacheminait en prison.
 
Durant l’été, à l’Hôpital de l’Ile à Berne, Bernard Rappaz avait déclaré, par écrit, aux questions du Tages-Anzeiger: «Si on me nourrissait de force, cela ne ferait que prolonger le supplice. On meurt simplement plus tard. (…) Mieux vaut mourir le dos droit que vivre couché.»
 
Bernard Rappaz est à nouveau hospitalisé depuis le 17 octobre, d’abord à Sion, en état d’«hypoglycémie lourde», puis de là, aux Hôpitaux universitaires de Genève, où il se trouve encore dans la section carcérale. Mais, comme à Berne, les médecins genevois refusent de nourrir le détenu contre son gré, malgré une nouvelle injonction de la justice valaisanne en fin de semaine dernière.
 
Prise d’otage?
 
Selon le professeur de droit pénal à l’Université de Zurich Christian Schwarzenegger, «les médecins pratiquent ainsi une sorte de désobéissance civile. Avec l’article 292 du Code pénal sur l’insoumission à une décision de l’autorité, les juges doivent poursuivre le médecin qui refuse de nourrir Bernard Rappaz...»
 
Tandis que les personnalités se succèdent au chevet du détenu pour soutenir sa volonté de ne pas être nourri de force et pour réclamer soit une médiation soit une interruption de peine, de Philippe Roch, ancien directeur de l’Office fédéral de l’environnement, au sociologue Gabriel Bender, de nombreux citoyens, et surtout les Valaisans, estiment que le chanvrier a pris toute la société en otage.
 
«On pourrait éventuellement parler de contrainte au sens pénal, répond Christian Schwarzenegger. Il met effectivement la conseillère d’Etat (ministre) Esther Waeber-Kalbermatten et le directeur de l’exécution des peines du canton du Valais sous pression et on pourrait le poursuivre pénalement pour cela.»
 
Un moyen rarement utilisé
 
«Mais, ajoute le professeur, dans le même temps, sa grève de la faim ne fait du tort qu’à une personne: lui-même. Or tout être humain a le droit de se faire du mal. Ce n’est pas, en soi, une ‘contrainte’. De plus, la grève de la faim n’est pas un suicide direct. Il ne faut pas oublier que ce moyen est très rarement utilisé pour obtenir quelque chose de la part des autorités.»
 
Certains grévistes en meurent quand même. Dix militants irlandais membres de l’IRA étaient morts des suites du refus de s’alimenter, en 1981. Un dissident est mort à Cuba en février dernier.
 
Selon Christian Schwarzenegger, le Tribunal fédéral, saisi du recours des médecins genevois, n’a d’autre choix que d’ordonner une interruption de la détention. «En août, il a clairement indiqué que la protection de la vie humaine durant l’exécution des peines était un bien supérieur.»
 
Décision sur une demande de grâce
 
«Mais il a manifestement cru ou espéré que les médecins pratiqueraient l’alimentation forcée, poursuit Christian Schwarzenegger. La Cour disait aussi, dans le même verdict, que si cette dernière n’est pas possible, il fallait interrompre, de façon subsidiaire, la détention pour sauver la vie de la personne.»
 
«Si le Tribunal fédéral décidait différemment aujourd’hui, sur le fond, qu’au mois d’août, la situation serait inédite et très délicate du point de vue de l’Etat de droit…», craint le professeur zurichois.
 
Le Parlement valaisan doit se prononcer jeudi sur la demande de grâce de Bernard Rappaz. En Valais, personne ne parie un centime sur les chances du célèbre détenu d'obtenir gain de cause.
 
Par Ariane Gigon
swissinfo.ch
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Peut-on laisser mourir Bernard Rappaz ?
Par Invité,
Que faire avec Bernard Rappaz? Cette question est d'autant plus pressante que le chanvrier valaisan est en grève de la faim depuis près de 3 mois et que ses jours sont désormais comptés. Véritable casse-pieds pour certains, homme qui force l'admiration pour d'autres, Bernard Rappaz provoque l'embarras des autorités médicales et judiciaires. Faut-il lui accorder la grâce? Trouver des médecins d'accord de le nourrir de force? Ou le laisser mourir? les meilleurs moments du débat :
 
https://www.youtube.com/watch?v=bFGy_ZAzGrM&feature=player_embedded

Retrouvez l'intégralité du débat. (durée: 1h)
Source : TSR.ch
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